Codes de loi français

Article Annexe IIIb

7.17 Manutention et stockage des aéronefs 2 S 5.22 7.18 Techniques de démontage, inspection, réparation et montage a) Types de défectuosités et techniques d'inspection visuelle 3 S4.2.1 b) Méthodes générales de réparation, manuel

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

mentionnées au 7° de l'article L. 561-2 dans les manquements mentionnés ci-dessus est établie, la commission des sanctions peut également prononcer à leur encontre une interdiction d'exercice, directement ou indirectement, de la profession de changeur manuel

Article L612-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 05

. – Compte tenu des modalités particulières de contrôle dont elles font l'objet, les personnes suivantes acquittent une contribution forfaitaire : 1° Les changeurs manuels, les personnes mentionnées au 4° du B du I de l'article L. 612-2 et les personnes

Article Annexe I (suite)

et dont la perte auditive est supérieure à 70 db 4.3.1.19 PCH élément 2/ Appareils électroniques correcteurs de surdité pour les patients jusqu'au 20e anniversaire ou atteints de cécité 4.3.1.20 PCH élément 2/ Fauteuils roulants à propulsion manuelle

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article Annexe 1

présent dans le véhicule : certificat d'immatriculation (concordance et validité de la visite technique), certificat d'assurance (concordance et validité), carte routière détaillée du secteur d'examen, taxe à l'essieu (catégorie C), constat amiable, manuel

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Le dispositif doit pouvoir être actionné manuellement et doit être conçu de manière à produire de la mousse au taux d'application prescrit dans un délai d'une minute après avoir été actionné.

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès.

Article Annexe I

Ces dispositifs doivent être à commande automatique et manuelle et leur surface ne doit pas être inférieure à 2 % de la surface géométrique de la couverture.

Article Annexes III et IV

― Schéma type de l'engin senne de plage (catalogue des engins de pêche FAO) Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 122 du 27/05/2014 texte numéro 6 Les sennes de plage sont des engins mis en pêche par une embarcation légère, puis halés manuellement

Article Annexe

La formation en vue de l'obtention d'une qualification de classe ou de type doit notamment recouvrir : - la connaissance de l'appareil et de son manuel de vol ou d'exploitation, partie utilisation, - les procédures et manœuvres normales, - les procédures

Article 1

. ― Equipements Les véhicules utilisés pour les examens doivent être équipés : ― d'un dispositif de doubles commandes, pédales d'embrayage et de frein pour les véhicules équipés d'un changement de vitesses manuel, seulement la pédale de frein pour ceux

LEGIARTI000024244840

En cas de défaillance du dispositif de commande ou du dispositif d'alimentation, elles peuvent ne pas libérer automatiquement la baie, mais être ouvertes manuellement.

Article 223 a-II-2/25

Ce dispositif d'extraction de la fumée doit être actionné par le détecteur de fumée prescrit et doit pouvoir être commandé manuellement.

Article Annexe I c

entrepreneur confie par un sous-traité, et sous sa responsabilité, à une autre personne appelée sous-traitant tout ou partie de l'exécution du contrat d'entreprise conclu avec le maître de l'ouvrage Surveillance de fonctionnement : activité réalisée manuellement

Article 150-0 B ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

. – En cas de transmission par voie de donation ou de don manuel des titres mentionnés au 1° du I du présent article, le donataire mentionne, dans la proportion des titres transmis, le montant de la plus-value en report dans la déclaration prévue à l'article

Article ANNEXE 5

L'axe de la rue des Violettes jusqu'à l'axe de la rue des Marguerites, vers le sud-ouest jusqu'à l'avenue Raymond-Honoré, puis vers le nord l'axe de l'avenue Roland-Huet jusqu'à la rue du Stade, vers l'ouest.

LEGIARTI000049878432

vol RCAM.12020 : Échanges de renseignements météorologiques APPENDICE 1 SIGNAUX : DE DETRESSE ET D'URGENCE, D'INTERCEPTION, D'AVERTISSEMENT DE NON AUTORISATION DE PÉNÉTRATION DANS UNE ZONE R/D/P, DE CIRCULATION D'AÉRODROME, DE CIRCULATION AU SOL ET MANUELS

Article ANNEXE I b

Effectuer un croquis d'une solution technique, manuellement ou avec un outil numérique Le croquis explicite la solution et permet la réalisation C2 : PRÉPARER C2. 2 : Choisir des matériels et de l'outillage UP 1 BC 1 Compétences Conditions

LEGIARTI000028243631

II-2/4 Circulaire MSC/Circulaire 353 de l'OMI B + D A.1/3.43 Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture Règ. II-2/1 Règ.