Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310518
11 octobre 2018
11 octobre 2018
sur le mur nord de la maison Y..., situées à l'extrémité ouest de ce pignon, tendant à confirmer que l'habitation Mallet devait être jointive en partie avec le mur de la propriété Y... peut-être pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a067
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Le GAEC DES MURAILLES estimant que les noyers livrés étaient en réalité de la variété " Mayette " et non de la variété " Parisienne " a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Grenoble la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201172
11 juillet 2013
11 juillet 2013
première branche : Vu les articles L. 133-4, R. 133-9-1 et R. 162-42-10 du code de la sécurité sociale, ensemble l'article 1315 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Polyclinique Marzet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201173
11 juillet 2013
11 juillet 2013
première branche : Vu les articles L. 133-4, R. 133-9-1 et R. 162-42-10 du code de la sécurité sociale, ensemble l'article 1315 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Polyclinique Marzet
Source officielleChambre du conseil
66d0cdb61bb6f60ce8bc43e0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Gussun KARATAS, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 18 juin 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente, Marie-Aude MAZETIER
Source officielleChambre du conseil
66d0cdbf1bb6f60ce8bc45ad
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Gussun KARATAS, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 18 juin 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente, Marie-Aude MAZETIER
Source officielleChambre du conseil
66d0cdc01bb6f60ce8bc45c3
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Gussun KARATAS, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 18 juin 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente, Marie-Aude MAZETIER
Source officielleChambre du conseil
66fc4f1a134fd24f9cc875dd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Marie-Emilie DELFOSSE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 3 septembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente, Marie-Aude MAZETIER
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f4478
4 avril 1991
4 avril 1991
Liliane X..., demeurant à Lisieux (Calvados), en cassation d'un jugement rendu le 26 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Lisieux (activités diverses), au profit de la société en nom collectif Malet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205244_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
B A, représenté par Me Mazel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 24 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Marseille a délivré le permis de construire n° PC 013055 21
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109464_20220817
17 août 2022
17 août 2022
représentés par Me Delay, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juin 2021 par lequel le maire de La Tour-de-Salvagny a accordé un permis d'aménager n° PA 069 250 21 00001 à la SAS Cusin-Masset
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110400
25 mai 2023
25 mai 2023
[W] et [P] [F], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 avril 2023 où étaient présents Mme Duval-Arnould, conseiller doyen faisant fonction de président
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100103
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Aparisi, avocat général, alors qu'il s'agissait de Mme Mallet-Bricout, avocate générale. 2. Il y a lieu de réparer cette erreur.
Source officielleRéférés
69d73ffccdc6046d479bd17e
8 avril 2026
8 avril 2026
GREJYPAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 3] et Entreprise JEAN MALET, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité
Source officielleChambre 3
DTA_2302230_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... a sollicité la restitution des biens qui lui ont été confisqués, à savoir sa console de jeux vidéo XBOX, la manette de jeu et les jeux XBOX.
Source officielle4e Chambre B
61628ccf293034a8c342f6f0
27 juin 2013
27 juin 2013
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879e3
23 janvier 2006
23 janvier 2006
SERNY Guy X... représenté par la SCP MALET Françoise Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEES représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT SOCIETE SOCAMI HABITAT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201957
8 décembre 2011
8 décembre 2011
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure cuivile, condamne la SCP Malet à payer aux consorts Y..., Z... et à M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200726_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
. / 5) La restauration des masets existants, à condition qu'(il demeure) au moins 4/5 des murs et la majorité de la toiture.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03156_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 décembre 2024, Mme B..., représentée par Me Mallet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d’enjoindre au
Source officiellePage 39 sur 441