Claude J..., demeurant "Le Petit Mazet", Saint-Pierre Chérignat, Chatelus-Le-Marcheix (Creuse), 88/ de M. Philippe Y..., demeurant "Bouzogles", Bourganeuf (Creuse), 98/ de M.

point de départ de l'indemnité, Statuer à nouveau : Avant dire droit : Enjoindre à la SAS Compagnie de Tourisme Camarguaise de produire les bilans et comptes d'exploitation de la résidence 'Les Mazets

dépôt de la présente requête, au titre des indemnités qu'elle a versées à la région Occitanie correspondant au montant des travaux de reprise des désordres affectant le lycée professionnel hôtelier de Mazamet

Greffier lors des débats : Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET, Greffier.FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS DES PARTIES Par acte du 21 décembre 1965 passé devant le cadi-notaire de Bandèle (MAYOTTE), Mr X...

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2008, en audience publique devant Anne JOUANARD, Conseillère chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jeanne BOURDAIS-MASSENET

confier des missions d'enseignement d'arts plastiques par le rectorat de l'académie de Toulouse entre 2015 et 2018, puis une mission du 7 octobre au 18 décembre 2020 au collège Jean-Louis Etienne de Mazamet

  Garsoux et Massenet c.

ED 120 rue Malleret Joinville 94400 VITRY SUR SEINE représentée par Me Dan NAHUM, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE APPELANTE **************** Madame Marième X...

Massenet, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Massenet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Martin Laprade, Commissaire du gouvernement ; S'agissant des conclusions d'appel de M.

contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI HPVC 113, dont le siège est Cal Auto 5, rue des Amarantes à Montpellier (34000) et la SNC EUROPA DISCOUNT SUD, dont le siège est 120, rue du Général Malleret

Il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical établi le 28 octobre 2023 aux urgences du centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet et de la plainte déposée le même jour par Mme

distraction au profit de Me Z... pour ceux dont il a fait l'avance sans en avoir reçu provision Le présent arrêt a été signé par Monsieur Jacques REY, Président de Chambre, et par Mme Jeanne Bourdais-Massenet

Y..., demeurant à Aussillon (Tarn), Mazamet, agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société anonyme Clinique du Roc, dont le siège social est sis à Albi (Tarn), ..., en cassation d'un arrêt

comportait les voies et délais de recours, a été envoyée à bon droit, en application des principes précités, par pli recommandé avec accusé de réception, à l’adresse personnelle de M et Mme B... au 38 rue Massenet

Outre qu'il n'est pas établi, compte tenu de son lieu de résidence à Aussillon à proximité immédiate de la ville de Mazamet, qu'elle ne puisse pas réaliser, à pieds ou au moyen des transports publics,

communiquée à la communauté d'agglomération du Beauvaisis, à la société FCLP, à la société AJC Atelier Joulin Chochon, au cabinet Jean-Paul Lamoureux, à la société Changement à Vue, à la société Mazet

AGENCE XV-XI DEMANDERESSE SAS ANEOLYS, [Adresse 1] comparaissant par Maître [P], Avocat au Barreau de Libourne, [Adresse 2] C/ DEFENDERESSE SAS [I] [Adresse 3] comparaissant par Maître Laurette MAZET

FAITS ET PROCEDURE Par l'intermédiaire de l'agence immobilier Euro sun immobilier, les époux [P] [J] et son épouse [L] née [G] ont vendu, par acte sous seing privé du 6 juin 2014, à [F] [Z] un mazet

contradictoire en présence du ministre de la justice, de la SARL François Chochon - Laurent Pierre, de la société Oth Rhône-Alpes devenue Iosis Rhône-Alpes puis Egis bâtiments Rhône-Alpes, de la SAS Mazet