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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
CETAT:CETATEXT000037059320
13 juin 2018
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, Maître des Requêtes
9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037492973
12 octobre 2018
autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie
CETAT:CETATEXT000036539277
24 janvier 2018
Cour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9ce
21 mars 2011
* * * * * Abdelhalim Y... et Angélique X... ont eu ensemble une fille, Ophélie Y...-X... , née le 21 octobre 2009.
6253cbbcbd3db21cbdd8e20a
9 juin 2011
Il justifie assumer la prise en charge des deux filles du couple Ophélie et Noémie qui ne sont pas encore autonomes.
6253cdc7bd3db21cbdd94716
29 août 2019
composée de : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller, Greffier : Lors des débats : Madame Ophélie
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487776.20240403
3 avril 2024
fiscales ; - le code de justice administrative ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 11 mars 2024, présentée par la société Pamier ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie
ECLI:FR:CECHS:2024:487851.20240403
premier protocole additionnel ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie
ECLI:FR:CECHS:2025:494784.20250317
17 mars 2025
A C ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie Champeaux, maîtresse des requêtes, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée
13e chambre
5fca686cb27b1d520fceab93
27 octobre 2020
Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2017F00804 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 27.10.2020 à : Me Chantal DE CARFORT Me Ophélia
4e chambre
6035c731b834c92e8787b146
29 février 2016
cour : Jugement rendu le 03 Juin 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1ère N° RG : 12/06351 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ophélia
DTA_2401183_20250922
22 septembre 2025
E D et C Ophelia Annuly A.
2ème chambre
69df1d67cdc6046d4747724e
14 avril 2026
19.513) [O] [B] [C] [H] épouse [B] C/ Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 2] INTENDANCE INFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Ophélie
Juge de l'exécution
68e88b5c3ea43407b9fbae33
9 octobre 2025
LOOPING TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire
1ere Chambre Section 1
697af994cdc6046d470fcb8d
28 janvier 2026
D'ACTION Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Emmanuelle DESSART Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Jean-Paul COTTIN Me Nadia ZANIER Me Pierre JOURDON Me Ophélie
SCHILTIGHEIM Civil
697e9c0acdc6046d47781645
13 janvier 2026
Adresse 4] représentés par Me Amal TIR, avocat au barreau de STRASBOURG, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection Ophélie
4eme Chambre Section 2
64437d57823e6dd0f8bf8205
21 avril 2023
SUEZ RV SUD OUEST CONFIRMATION Grosse délivrée le 21/04/2023 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me NOUILHAN REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Référés expertises
69d69efdcdc6046d478eb361
7 avril 2026
TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire, GREFFIER : Martine FLAMENT, Greffier, lors des débats et Ophélie
69d7ec77cdc6046d47ae2b9b
9 avril 2026
[Localité 2] [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT
CHAMBRE REFERES
6973005ecdc6046d47605b92
7 janvier 2026
avocat au barreau de CHARENTE, avocat postulant Société STELLANTIS & YOU FRANCE immatriculée au RCS de [Localité 17] sous le n° 302 475 114 880 ayant pour siège social [Adresse 6] représentée par Me Ophélie
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