D..., Alexis Pioche, demeurant ..., 4°/ de Mme X..., Marie-Thérèse A..., demeurant voie férée, chemin neuf, 97110 Pointe-à-Pitre, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, avocat de M.

Vu les autres pièces des dossiers; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

E C, de quitter les lieux, en libérant, dans un délai d'un mois, le logement situé 7 rue Alexis Carrel à Marseille (13004) mis à disposition par l'association Sara Logisol ; 2°) d'autoriser le concours

Alexis E et Jérôme V, M. B H, M.

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Greffier : Monsieur Alexis

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

RCS [Localité 1] B 907975759 (2021B01132) FIXE provisoirement au 01/05/2024 la date de cessation des paiements, et ce, au regard des pièces produites et des éventuelles déclarations du débiteur, FIXE

RCS, [Localité 4] B 908602394 (2021B01216) FIXE provisoirement au 03/11/2023 la date de cessation des paiements, et ce, au regard des pièces produites et des inscriptions de privilège, FIXE à, [Localité

DIGITECH COMMUNICATION Copie exécutoire délivrée le : 22/01/2025 à : Me Alexis REYNE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de MARSEILLE

[F] [E] muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MITTERRAND, Juge, assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 06 mars 2025 JUGEMENT réputé contradictoire

Du 22 mai 2026 5AA SCI/FH PPP Référés N° RG 25/01964 - N° Portalis DBX6-W-B7J-3A7L OPH [K] HABITAT C/ [M] [B] - Expéditions délivrées à OPH [K] HABITAT Me Alexis GARAT

exercice domicilié en cette qualité au siège C/ SA BOIS CHAUDS DU BERRY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité Expéditions le : 18 JUILLET 2018 Me Alexis

Un mémoire, enregistré le 14 février 2023, a été présenté par le lycée polyvalent "Alexis de Tocqueville", sans ministère d'avocat. Vu les autres pièces du dossier.

représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Alexis

Maître [V] n’indique pas sur quel fondement cet avis d’information devrait être soumis au contrôle du magistrat et il convient de constater que cette pièce ne figure pas dans les pièces visées à l’article

[R] ayant connaissance de cette pièce depuis le 8 novembre 2022. M.