confirmatif attaqué (Toulouse, 4 mai 1992), que la société coopérative Alliance agro alimentaire (société 3A), s'est engagée, au mois de janvier 1988, à fournir à la société coopérative Berria une quantité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Henri Fabre, société civile immobilière, dont le siège

Henri, demeurant à Paris (6e), ..., 2°) Madame A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Henri Haure, société à responsabilité

faits portant atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ; qu'en l'espèce, la citation invoquait le fait que l'interview de Gilles A... comporterait des passages diffamatoires à l'égard d'Henri

C..., est passé alors que le feu était vert pour les véhicules empruntant l'avenue Charles Vaillant, et rouge pour les véhicules abordant l'intersection par l'avenue Henri Barbusse ; qu'aucun élément

Henri, - I... Maurice, - C... René, - F... Monique, épouse B..., - E... Claude, - K... Simone, épouse G..., - L...

né le 20 Avril 1975 à [Localité 1] SDF [Localité 2] comparant, assisté de Me Nadir MESSAOUD, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000051 SAISINE PAR: Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER HENRI

. # Prélèvement supplémentaire sur le lait - Quantités de référence initiales et spécifiques - Cumul - Attribution définitive d'une quantité de référence spécifique - Conditions - Cession partielle et

Quentin X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 25 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences aggravées, a prononcé sur les

Y..., épouse X..., demeurant ..., 3°/ Mme Blanche Z..., veuve Y..., demeurant 02420 Bellicourt, en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1995 par le tribunal de grande instance de Saint-Quentin

des différentes fournitures, quantités prises sur le devis de l'entreprise Y... et arrondies au chiffre supérieur ; les candidats retenus ont renseigné les documents proposés par le maître de l'ouvrage

Henri X... ; Attendu que Mme Y..., venant aux droits de son époux décédé, fait grief à l'arrêt d'avoir dit que la société Groupama n'était pas tenue de prendre en charge le sinistre, alors, selon le

Annabelle X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 31 mars 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à l'établissement public local d'enseignement Collège Henri

Henri Y..., demeurant Saint-Arament Morne des Esses à Sainte-Marie (Martinique), 2 ) M. Simon Y..., demeurant ..., 3 ) M.

X... que ce seraient les oeuvres d'Henri X... qui se retrouveraient dans la succession de Claude X... ; que, M.

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision infirmative attaquée a ordonné le placement de la personne mise en examen en détention provisoire ; "aux motifs que "compte tenu des quantités

X... faisant valoir qu'il avait développé, tant en quantité qu'en valeur de clientèle, les secteurs vierges constitués par les départements de l'Ain, du Doubs, du Jura, de la Nièvre, de la Haute-Saône