FAITS ET PROCEDURE La SARL AVRCI, ayant pour objet la vente et l'installation d'automatismes de dispositifs de vision, de robotique et de câblage industrielle, a été créée le 24 janvier 2003 par MM.

Le vendeur est un entrepreneur dans le domaine de la robotique et des technologies numériques, et un homme politique, député au moment de la vente.

d'évaluer ledit préjudice avec la mission d'usage, et notamment celle de : - chiffrer le coût des travaux nécessaires à la modification de l'agencement actuel, - chiffrer le coût lié au démontage du robot

quand le cahier des charges validé en juin 2010 prévoyait expressément la prestation « C.10 – SITEMAP (XML) généré automatiquement à chaque mise à jour du site (et ajout d'une ligne dans les fichiers robots

PCA, que c'est bien PCA qui est chargé à l'article 1 du contrat de "l'ingénierie destinée à la production automobile, notamment par voie d'études, conception, assemblage, installation industrielle, robot

Cour composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Frantz RONOT

caractère discriminatoire n'était pas davantage rapportée; qu'en tout état de cause, cette affectation était compatible avec son état de santé; que ce poste ne concernait que la vente de petits appareils (robots

prestations développées qu'en segments et approche des marchés, exprime seulement l'analyse, très pertinente sur le plan technique, d'un spécialiste de l'informatique, de l'automatisation et de la robotique

est intéressé ou non, sont reprises ; que par ailleurs, il n'est pas discuté que les sites litigieux référencent automatiquement les annonces qu'elles trouvent dans les différents sites au moyen d'un robot

La commission d'experts constituée afin de déterminer une méthodologie de désamiantage a prescrit un désamiantage par robotisation pour les enduits de plâtre des murs.

. fait également valoir que son état de santé a nécessité l'acquisition de petits matériels, pour un montant total de 555,15 euros, pour un casque à cheveux utilisable malgré ses gênes physiques, un robot

PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [E] [T] né le 15 Mai 1976 à Marseille de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me RONDOT

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [R] a été engagée par la société Heineken Entreprise, initialement sous contrat à durée déterminée à compter du 28 mars 2011, en qualité de rollout

VICTIMES D'ACTES DU TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS - FGTI, prise en la personne de son représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jessica RONDOT

Ayant des problèmes avec le directeur de son service, le requérant demanda son transfert dans le service de la technique robotique.

Thimonnier, elle entendait acquérir une machine permettant d'une part, de conditionner convenablement la javel au sein des berlingots, et d'autre part de voir sa production augmenter grâce à la robotisation

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Mariella LUXARDO, Présidente Madame Brigitte CHOKRON, Présidente Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller GREFFIER : Madame RONOT

[W] [G] pour faire un plan d'économie de 600 K€, - au fait qu'il devait mettre en place les binômes, entretien matériel, supervision de l'atelier et qu'il n'était pas au coeur du démarrage des robots,