Codes de loi français

LEGIARTI000026909531

levage et de manutention. 29.2DA 3,90 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série. 29.2DB 2,70 Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage. 29.2DC 2,70 Fabrication de matériels aérauliques et thermiques

Article Annexe I

Le taux de remplissage du récipient n'excède pas 80 % du volume du récipient à la température de remplissage : ce niveau limite est défini pour préserver un ciel gazeux suffisant afin de permettre toute expansion thermique naturelle pouvant survenir après

Article ANNEXE I a

cellulaire, etc., y compris le traitement des joints et des finitions ; Il contribue à l'aménagement intérieur des bâtiments (plafonds, cloisons, contre-cloisons, doublages, gaines techniques) par la construction d'ouvrages alliant des performances thermiques

Article Annexe I

Pour le calcul de la puissance thermique nominale totale des installations de combustion, les règles de cumul suivantes s'appliquent : a) COT, HCl, HF (teneur en O2 de 11 %) PARAMÈTRE VALEUR C Substances organiques à l'état de gaz ou de vapeur

Article Annexe IV

la résine des tissus, de verre pour matières plastiques stratifiées : T Sans masque 0,11 0,14 0,19 Taux horaire Travaux nécessitant le port d'un masque protecteur 0,11 0,22 0,27 Taux horaire b) Traitement thermique

Article Annexe B

conditions d'accès à la retraite de certains travailleurs manuels : "sont considérés comme travaux au four, les travaux exposant de façon habituelle et régulière à une forte chaleur ambiante ou rayonnante, résultant de l'utilisation d'un traitement thermique

Article Annexe

Cette méthode a pour objet de déterminer l'origine du foie utilisé pour la fabrication du foie gras d'oie ou de canard dans les produits qui ont subi un traitement thermique permettant l'obtention d'une semi-conserve au sens commercial du terme ou pour

Article Annexe IX

. - Identification des sources et flux Dans les installations de production et de traitement de l'aluminium primaire ou secondaire, les émissions de CO 2 - combustibles consommés pour la production de chaleur ou de vapeur et pour la destruction thermique

Article ANNEXE

Le sol doit être recouvert d'un matériau isolant thermique, résistant aux basses températures, aux désinfectants et d'un entretien facile.

Article 223 a-II-2/20

Lorsque l'administration approuve les mesures prises à la construction en vue de la protection contre l'incendie, elle doit prendre en considération le risque de transmission de chaleur aux intersections et aux extrémités des écrans thermiques exigés.

Article Annexe III

SAS PAREFEUILLE PROVENCE PAREFEUILLE SAS - - - - 3 476 3 411 3 345 3 280 13 512 FR000000000000303 NIPRO PHARMAPACKAGING France NIPRO PHARMAPACKAGING France 0 382 2 108 2 070 2 032 1 994 1 956 1 918 12 460 FR000000000000550 ERENA Centrale Thermique

LEGIARTI000036979330

les limites des aires d'entreposage dans le cas d'un entreposage à l'extérieur, sont implantés à une distance au moins égale à 20 mètres de l'enceinte de l'établissement, à moins que l'exploitant justifie que les effets létaux (seuil des effets thermiques

Article Annexe 3

Béton de granulats (granulats minéraux légers et de faible densité, sauf isolation thermique intégrale). Peut contenir des adjuvants et des additifs (comme les cendres volantes), des pigments et d'autres matériaux.

Article Annexe I

NUMERO D'ORDRE : 391 INSTRUMENTS : Mesures diverses : Compteurs d'énergie thermique : NUMERO D'ORDRE : 391.0.1 INSTRUMENTS : Compteurs d'énergie thermique : D'une puissance nominale inférieur égal 100 KW : TARIF PAR INSTRUMENT : 10 F.

Article 1

Sous-section 1 : Caractéristiques thermiques., Art. R111-20, Art. R111-20-1, Art. R111-20-2, Art. R111-20-3, Art. R111-20-4, Art. R111-20-5, Art. R111-20-6, Art. R111-20-7 , Sct.

Article Annexe I (suite)

Les différents traitements thermiques - Les recuits - Les revenus - Les trempes - les traitements de durcissement X X X X X BJ 8 BS 9 S3.3 - processus L'apprentissage du geste - et des procédés -- ne peut se conduire que s'il repose

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Vibro-abrasion, le volume des cuves affectées au traitement étant supérieur à 200 l DC - 2566 Nettoyage, décapage des métaux par traitement thermique : 1.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Engin de déplacement personnel motorisé : véhicule sans place assise, conçu et construit pour le déplacement d'une seule personne et dépourvu de tout aménagement destiné au transport de marchandises, équipé d'un moteur non thermique ou d'une assistance

Article Annexe Ia

l'intervention par pompage ou traitement biologique ou chimique (dispersant ou agglomérant) Dépollution des sols pour réhabiliter un site ayant un passé industriel Réalisation de l'intervention par pompage ou traitement biologique ou traitement thermique