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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre

67ed8592da9e15c5131fc9c3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

: 60, Me VINCENT BOUR, avocat au barreau de NANTES, vestiaire : 16 [B] [S] représentée par Me Marie HEMOND, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 60, Me VINCENT BOUR, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb7

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

En cours de bail, Vincent Z... a posé une clôture sur ce qui lui paraissait être la limite des terres louées, afin d'éviter la divagation de ses animaux.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210419

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Vincent X..., 2°/ à Mme Barbara Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai

Source officielle
CC

civ2

607943469ba5988459c41d20

Cassation

15 décembre 1975

15 décembre 1975

ET LA CAMIONNETTE QUI, APPARTENANT A POSOCCO ENTREPRENEUR, ETAIT CONDUITE PAR VINCENT-VIRY, NON TITULAIRE DU PERMIS DE CONDUIRE; QUE DAME X...

Source officielle
CC

civ1

61372107cd580146773f0649

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le laboratoire VINCENT X..., dont le siège est à Mulhouse (Haut-Rhin),

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300486_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Isabelle Vincent née le 22 février 1916 à Terre-de-Bas et son extrait de naissance avec filiation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897bd

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

-15. 000 à Vincent X...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004163_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Poilvet, représentant le syndicat des copropriétaires de la résidence " Le Castel Saint-Vincent ", et de Me Marie, représentant la commune de Lamballe-Armor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbb6

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Vincent X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2f3

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Madame Dominique X... et Monsieur Philippe Y...se sont mariés le 7 juillet 1984 à LILLE, sans contrat préalable. Un enfant est issu de cette union, Vincent, né le 27 février 1991.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b97

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Maître Vincent Y... a saisi le bâtonnier de Brest d'une demande en fixation d'honoraires, le 27 mai 2014.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007713254

Admin. suprême

17 octobre 1986

17 octobre 1986

Vu, enregistrée le 11 mars 1986 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la requête présentée pour le syndicat intercommunal à vocations multiples pour l'équipement et le développement du canton

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02303_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Vincent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

62760cdd593736057d78aadd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

MANHES, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme DEVELET, Greffier DEBATS : A l'audience publique du 02 Mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 05 Mai 2022 ARRET : CONTRADICTOIRE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400824_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par une requête et des mémoires enregistrés les 1er mars 2024, 2 et 18 juillet 2025 sous le n° 2400824, Mme A...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401365_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par une requête et des mémoires enregistrés les 1er mars 2024, 2 et 18 juillet 2025 sous le n° 2400824, Mme A...

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470165.20230609

Admin. suprême

9 juin 2023

9 juin 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 11 mai 2023 où siégeaient : M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834170

Admin. suprême

19 février 1993

19 février 1993

rejeté le surplus des conclusions de sa requête dirigée contre l'arrêté du 10 mars 1986 du préfet de la Seine-Saint-Denis approuvant ce plan ; Considérant que M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007794510

Admin. suprême

15 octobre 1990

15 octobre 1990

Vu la requête, enregistrée le 29 mars 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le PREFET DE L'HERAULT, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement, en date

Source officielle
CA

Taxes et dépens

62624827b1a50c277d4c5b2b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

greffier, lors des débats, et Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, lors du prononcé, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Madame [D] [F] 53 avenue du 8 mai

Source officielle

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