SOGECER GENIE CIVIL Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Nadia ZANIER de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat

INTIMES Société AIG EUROPE SA Assureur de la société SODEPOL, agissant au travers de sa succursale en France sis [Adresse 20] [Adresse 4] [Localité 16] - LUXEMBOURG Représentée par Me Nadia ZANIER

Le 26 août 2008, Mme [K] a été embauchée en qualité de Chef de groupe, statut agent de maîtrise, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée par la SAS Zannier, devenue depuis la SASU Z

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 août 2023, les sociétés cabinet d'études Merlin et cabinet d'études Arragon, représentées par Me Zanier, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) par

rotational basis   34280/20 23/07/2020 Halil İbrahim GÖK 1985 Osmaniye   Osmaniye T -1 06/02/2017 Overcrowding, mattress on the floor on rotational basis, lack of hygiene   34314/20 25/06/2020 Zakir

Ce plan avait pour objet la cession des participations détenues dans cinq filiales (ZAHIA, LE CLOS CHRISTINE, LE MAS DES OLIVIERS, 98 RIVE GAUCHE et LES JARDINS DE [Localité 10]) au prix de 300 000€ dont

Zamir v. the United Kingdom, Comm. Report 11.10.83, para. 87, D.R. 40 p. 42, 55; Kolompar v. Belgium, No. 11613/85, Comm. Report 28.2.91, p. 13, to be published in Eur.

Décision déférée à la Cour : 30 Novembre 2020 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAVERNE APPELANT : Monsieur [K] [D] 31a, rue du Rhin 68680 KEMBS Représenté par Me Audrey ZAHM

) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Patricia LE TOUARIN-LAILLET, Avocat associé de la SCPI RAFFIN & ASSOCIES, avocat postulant au Barreau de BORDEAUX, Maître Nadia ZANIER

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 juin 2010), qu'Aldjia A...est décédée le 7 avril 1988, laissant pour lui succéder ses sept enfants : Ourida, Hadj, Habdelmadjid, Zahia

Zakir Tapdig oglu MUSTAFAYEV 1977 Azerbaijani Ganja Philip Leach Yalchin Imanov Jessica Gavron Ramute Remezaite 16.

BUREAU VERITAS CONSTRUCTION 1 Place ZAHA HADID 92400 COURBEVOIE Madame [C] [R] exerçant sous l’enseigne “MENUISERIE BOIS MACONNNERIE GENERALE (MBMG), entrepreneur individuel 87 chemin de Ligne 97422 SALINE

Mohammadali Rahmanov, 1998 Maryam Rahmanova, 2003 Fatima Rahmanova, 2008 Zehra Rahmanova, 2008   Oktamjan Rahmanov, 1973 Sedaghat Rahmanova, 1978 Rahimeh Rahmanova, 1998 Marziyeh Rahmanova, 2000   Zaher

They used a small lorry owned by Zahit Trade. They were accompanied by Kadri's father-in-law Vehbi Demir, his paternal uncle Kemal Ateş and a man called Memduh Çetin.

la décision ne s’appuie sur aucune preuve suffisante ou si nulle personne sensée n’aurait pu la prendre dans les circonstances de l’espèce (Shahid Iqbal, Weekly Law Reports 1978, vol. 3, p. 884, et Zamir

Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 décembre 2023, 8 mars 2024, 3 mai 2024 et 24 mai 2024, la société à responsabilité limitée Géotechnique Fondation Contrôle (GFC), représentée par Me Zanier

Türkiye 05/08/2020 Zahide Seda YÜZGÜLEÇ 1990 Gaziantep Turkish 95. 34739/20 Yücel v. Türkiye 14/07/2020 Ümüt YÜCEL 1973 Bursa Turkish 96. 34874/20 Uysal v.

VOZINOS 04/08/2005 04/11/2005 40317/08 VRACHLIOTIS AND OTHERS 03/02/2001 03/02/2001 57628/09 X-CODE LYSEIS PLIROFORIKIS A.E. 14/03/2013 14/03/2013 25998/10 XYPOLITAKOS 05/12/2013 05/12/2013 45481/09 ZANNI

Turkey 13/11/2014 Zahide KARAÖZ 01/07/1944 Karaman Turkish 4,270 4 74163/14 Şahin v. Turkey 20/11/2014 Mevlüt ŞAHİN 21/04/1968 Karaman Turkish 5,528 5 74177/14 Şahiner v.

Marin ZANI 1994 Grevena Albanian 08/06/2015-     31. Ivelin ZHELYAZKOV 1966 Grevena Bulgarian 22/09/2014-25/11/2015   Electra-Leda KOUTRA 3. 5621/16* Karaf and Others v.