Le 28 septembre 2008, sur le trajet les conduisant de la ville d'Essaouira à Marrakech, le minibus de l'organisateur du voyage FRAM est entré en collision avec un véhicule de location de marque Dacia,

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 2021) et les productions, le 16 novembre 2013, la société Demax, qui exploite un centre de traitement de véhicules hors d'usage, a conclu avec la société Allianz

En l'espèce, il est établi que l'accident dont a été victime Monsieur [B] résulte de la collision entre le véhicule dans lequel il était passager et un second véhicule, soit deux véhicules terrestres à

[O], qui circulait à [Localité 7] sur la RT1, est entré en collision avec un véhicule immatriculé 330 201 NC, assuré par la société Axa assurances, qui venait d'être dérobé à M.

[I] [V], pilotant une motocyclette de marque Aprilia immatriculée [Immatriculation 1] assuré auprés de la société Generali Assurance, est entré en collision avec le véhicule automobile de marque Nissan

Les deux véhicules sont entrés en collision à l'intersection de la [Adresse 4] et de la [Adresse 5] à [Localité 5], alors que Mme [A], circulant sur la [Adresse 4] dans le sens opposé à M.

neufs ainsi qu'un autre pourcentage du prix de vente pour les véhicules d'occasion, a été licencié par lettre du 9 octobre 1990; qu'il a engagé une instance prud'homale en paiement d'un solde de commissions

B... ayant entrepris le dépassement du véhicule de M. X..., qui avait ralenti devant lui, est entré en collision avec la voiture de M.

véhicule de police se soit lancé à la poursuite du véhicule de M.

était de 90 mètres; que le motocycliste a laissé sur la chaussée des traces de freinage de 40,50 mètres, débutant à 16,40 mètres du point du choc, puis des traces de ripage de 8 mètres; que le véhicule

[W] [Y], [T] [F], et [K] [P], utilisateurs d'un véhicule Citroën Berlingo, puis d'un véhicule Seat Ibiza, aperçus à proximité de certains lieux de commission des infractions. 4.

[F] d'avoir commis une faute de nature à exclure totalement son droit à indemnisation dans la mesure où la collision entre sa moto et le véhicule de Mme [S] s'est produite parce qu'il était en train de

pourvus d'une cache aménagée et disposant de deux véhicules, sort un véhicule Peugeot 3008 immatriculé [...] identifié au nom de M.

[I] [Z], qui circulait en conduisant sa moto Triumph 790 cm3 rue [Adresse 3] en direction de [Localité 8], est entré en collision avec le véhicule automobile Kya type Storage, conduit par [H] [R], appartenant

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen tendant à l'annulation de la commission rogatoire du 8 août 2018 autorisant la poursuite de la géolocalisation du véhicule BMW immatriculé

, sans rechercher si la prévenue aurait pu éviter la collision, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard du texte susvisé ; " alors que, d'autre part, les juges sont tenus de répondre

La voiture de Madame [V] est entrée en collision avec le véhicule arrivant en sens inverse, conduit par Monsieur [K] [S], lequel était assuré auprès de la MAIF. Madame [V] est décédée.

route départementale, entre un véhicule conduit par M.

Audi et Volkswagen au péage de Vienne Reventin à 8 heures 25, le véhicule Peugeot, suspecté de transporter le chargement, ayant aperçu des agents des douanes, a fait demi-tour pour emprunter l'autoroute

Le 6 octobre 2022, à Angers, l'intéressé, alors qu'il conduisait un véhicule muni de son permis de conduire guinéen périmé, est entré en collision avec un autre véhicule et a ainsi attiré l'attention des