Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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809 résultats pour « contamination par transfusion sanguine par le virus d'immunodéficience »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000039331435
représentent 4 à 8 ECTS Objectifs généraux : - Informer et conduire une consultation de contraception ; - Conduire une consultation péri-conceptionnelle ; - Assurer le suivi gynécologique de prévention et connaître les enjeux de la lutte contre le virus
Article 50 octies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49
laboratoire et les substances biologiques ou chimiques destinés à la recherche, sous réserve que les animaux ou substances soient adressés à titre gratuit ; 12° Les substances thérapeutiques d'origine humaine et réactifs pour la détermination des groupes sanguins
Article Annexe Ib
ASSOCIÉS Connaissances L'organisation du travail (Technologie) La définition et l'analyse de la planification des tâches : horaires, ordonnancement, gestion du temps La marche en avant dans le temps et dans l'espace en prévention des contaminations
Article Annexe I
Liquide de frein contaminé ou sédimenté Majeure 1.8.1.a.3. Liquide de frein contaminé ou sédimenté : risque imminent de défaillance Critique 2. DIRECTION 2.1. ÉTAT MÉCANIQUE 2.1.1.
LEGIARTI000049827483
Institut national de la transfusion sanguine. Institut national de l'information géographique et forestière. Institut national de l'origine et de la qualité. Institut national de prévention et d'éducation pour la santé.
LEGIARTI000026833773
Le demandeur décrit les moyens mis en œuvre pour maîtriser les conditions bactériologiques (cinétique de réfrigération, présentation des carcasses...) et mettre en place un plan de contrôle interne des contaminations. 9e exigence : relative aux conditions
Article ANNEXE
Zone contrôlée Zone construite et utilisée de manière à limiter l'introduction de contaminations éventuelles ainsi que les conséquences d'une fuite accidentelle d'organisme vivant ou de produits dangereux.
LEGIARTI000022043451
Si des signes cliniques ou des symptômes et des informations se fondant sur des faits ou des éléments attestant qu'il existe un risque pour la santé publique, notamment des sources d'infection et de contamination, sont découverts à bord d'un moyen de
Article Annexe
Ils ne doivent pas révéler plus de 1 % de virus primaires au test de préculture (test Elisa).
Article Annexe I (suite)
création du dossier de l'entreprise ; - création des journaux ; - création et mise à jour du plan de comptes de l'entreprise ; - adaptation des paramètres aux évolutions indiquées ; - respect des procédures de sécurité (sauvegarde, protection contre les virus
Article 229-II-1.13
liquides ne puisse pas se produire ; .2. les installations de pompage prescrites par le présent article tiennent compte des prescriptions relatives à un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par projection d'eau diffusée sous pression ; .3. l'eau contaminée
Article Annexe II
. - hématologie, hémostase et transfusion sanguine (section 3) - biochimie et biologie moléculaire (section 4). La durée de la leçon est de quarante-cinq minutes, après quatre heures de préparation en un lieu fixé par le jury.
Article Annexe (suite)
Les Etats membres doivent effectuer cette évaluation générale en accordant une attention particulière à : - la protection des eaux souterraines en raison du risque de contamination de ces eaux par certains produits de dégradation lorsque la substance
Article Annexe (suite)
Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière : - à la protection des arthropodes non ciblés ; - à la protection des organismes aquatiques ; - à la possibilité de contamination des eaux souterraines
Article Annexe 411-2.A.1
A tous les stades du stockage, de la manutention et de la préparation pour les examens ou épreuves, des précautions doivent être prises afin d'éviter la détérioration des échantillons ou objets, par exemple par contamination, corrosion ou application
LEGIARTI000036692082
Pour tout examen réalisé par analyse biochimique, il est nécessaire d'évaluer la contamination du prélèvement fœtal par des cellules maternelles. 7.3.
Article 221-II-1/35-1
prescrites par le présent article pour les navires à passagers ou les navires de charge, selon le cas, tiennent compte des prescriptions relatives à un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par projection d'eau diffusée sous pression ; .3 l'eau contaminée
Article Annexe VI
Il reste toutefois fixé à zéro pour la fraction dissoute si le suivi réalisé par piézomètre ou par prélèvement en nappe met en évidence une contamination du milieu aquatique par un ou des éléments traces métalliques constitutifs des métox issus de cet
Article Annexe Ib
documents relatifs à la gestion de la production : les plannings du personnel, les fiches de poste, la grille horaire du personnel, les bons de fabrication ou de production La marche en avant dans le temps et dans l'espace en prévention des contaminations
Article 221-II-2/19
Les navires à passagers ne transportant pas plus de 36 passagers et les navires de charge qui disposent à bord, dans des emplacements appropriés, de systèmes permettant de recharger complètement les bouteilles d'air sans les contaminer, n'ont besoin d'avoir
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