délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente Madame Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffière placée lors des débats : Madame Solène ESPINAT

Un pauvre espion et un apostat. Sa fenêtre est-elle restée ouverte non pas au monde, mais à son estomac ? Aux côtés d’un homme d’État, le caniche nain a aspiré à être promu grand caniche.

[O] comme une volonté des autres gérants de l'espionner.

L... ne rapporte pas la preuve de menaces sérieuses de l'employeur d'engager des enquêteurs privés pour espionner la vie privée des salariés de l'établissement ; l'attestation J... ne donne qu'un exemple

administratif système et avait donc accès à tout le réseau informatique, serveurs centraux et serveurs de messagerie inclus ; qu'il a utilisé les noms d'utilisateur d'une vingtaine d'employés de la société, a espionné

congés, lui interdisant l'accès à l'entreprise, l'interdiction d'accéder au véhicule de service et des difficultés rencontrées avec son ordinateur (mise en place d'un logiciel de copie permettant d'espionner

Elle précise que Madame Z... était " l'espion de la direction " ; que beaucoup de collègues ont craqué à cause d'elle et qu'il arrivait à Madame X... de pleurer dans un coin et de se confier à elle ; que

septembre 1981, la chambre criminelle en décida ainsi sur la base de l’article 1er de la loi précitée, aux termes duquel "(...) (...) lorsque les faits poursuivis constituent un crime de trahison ou d’espionnage

was arrested by the East German frontier police and sentenced by the District Court of Chemnitz (Karl-Marx-Stadt) to two years and six months' imprisonment for illegal crossing of the frontier and espionage

logement était insalubre et présentait de nombreux dangers pour la santé, que pour faire échec à sa demande d'indemnisation les consorts [C] versent aux débats des documents privés issus d'opérations d'espionnage

[A], directeur par intérim de l'Esat, de l'espionnage de ses faits et gestes, des remarques et gestes humiliants en public, des dissimulations d'informations, un retrait de tâches figurant sur sa fiche

Ils se plaignent d'un espionnage fréquent par prises de photographies.

Mme [M] voulait déjà changer d'équipe au départ de [D] (juin 2016) car elle pensait être espionnée par ses collègues : M. [O], Mme [E] et M.

[Z] [S] révèle que la Bretagne est une région qui intéresse les espions chinois et donne en exemple la prise de contrôle de l'école de commerce de [Localité 5].

[F] de répondre « tu crois que j'ai fais le post pour quoi, en plus il m'espionne ».

Si Mme [E] salariée de l'hôtel relate avoir été surveillée et espionnée par M.

est notamment impossible de savoir à quelle date précise les photographies ont été prises et que ces photographies démontrent en réalité que les consorts [K] passent leur temps à photographier et à espionner

les demandes de ce parti politique pour protéger sa famille, qu'en octobre 2021, il a de nouveau été approché par le même parti en vue de nouvelles élections, que le même militaire lui a demandé d'espionner