CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613722fbcd5801467740402d
12 novembre 1997
était occupée par plusieurs dizaines d'étrangers ayant déclaré publiquement appartenir au groupe d'étrangers en situation irrégulière, évacuées les 22 et 24 mars 1996 de l'église Saint-Ambroise et du gymnase
civ3
613723e3cd5801467740f7b1
26 juin 2002
base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; Mais attendu qu'ayant constaté que les travaux portant sur l'étude et l'aménagement de la radiologie, de la kinésithérapie, balnéothérapie et gymnase
2ème chambre
DTA_2100505_20231020
20 octobre 2023
d'électeur de la commune, ces qualités, eu égard à l'objet des délibérations litigieuses, qui portent respectivement sur l'admission en non-valeurs de certaines sommes, sur la mise à disposition d'un gymnase
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305269_20230929
29 septembre 2023
des équipements sportifs du stade Chaban-Delmas ; 2°) d'enjoindre à la commune de Bordeaux de lui affecter sous 8 jours un créneau d'accès aux différentes infrastructures du stade Chaban-Delmas (gymnase
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2309707_20230503
3 mai 2023
B et Mme A, de nationalité béninoise, ainsi que leur fille mineure âgée née le 9 août 2022, ont obtenu un hébergement dans un gymnase qui appartient à la ville de Paris et ont été informés qu'ils seraient
ORTA_1820916_20240325
25 mars 2024
une expertise en vue de faire constater les désordres qui affectent le centre de secours de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Livry-Gargan et qui concernent des infiltrations d'eau dans le gymnase
Cour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f354
27 mars 2012
Y... qui lui imposait, entres autres tâches, d'aller chez sa fille pour faire le ménage, de ramener les clés à la salle de sport, les emmener à la gymnastique... " (Cf ses conclusions), o en usant à son
6253ccd7bd3db21cbdd91732
17 avril 2014
que s'agissant du préjudice d'agrément, l'indemnité est manifestement sous-évaluée au regard de son âge au moment des faits, de ses habitudes de vie et de la pratique habituelle du footing, de la gymnastique
Chambre 1-6
642fb56ecece1704f574738c
6 avril 2023
des faits et de la procédure Le 13 juillet 2011, [S] [W], né le [Date naissance 3] 2004 s'est blessé à l'avant-bras droit en chutant sur une béquille se trouvant au sol lors d'une activité de gymnastique
ECLI:FR:CCASS:2011:C201172
16 juin 2011
administrative fondée sur les éminents principes tendant à la sauvegarde des libertés fondamentales pour différer – voire empêcher – l'expulsion de la locataire commerciale d'un local à usage de salle de gymnastique
cr
613726a0cd5801467742727f
4 avril 2007
chez elle ; que Zaher Y... s'est finalement rallié aux déclarations de sa concubine qui affirmait de son côté qu'il avait dormi avec elle, Zaher Y... précisant avoir accompagné sa fille aînée à la gymnastique
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126410
29 août 2013
lentement, pouvait se faire au sein de la prison car les symptômes (fatigue, faiblesse des muscles et sentiment de maladresse) pouvaient être atténués par le renforcement de la condition physique (par la gymnastique
6ème Chambre
DTA_2306818_20231219
19 décembre 2023
valoir des attestations justifiant de l'insertion de sa famille, et notamment de ses enfants, au sein du tissu éducatif et associatif, par leur implication dans un club échéquiste, mais également gymnastique
DTA_2306819_20231219
des attestations justifiant de l'insertion de sa famille et notamment de ses enfants, au sein du tissu éducatif et associatif, notamment par leur implication dans un club échéquiste, mais également gymnastique
1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008204206
3 décembre 2003
santé du demandeur à cette date, qui ne se plaignait plus de problèmes de dos, ne permettait pas de regarder une cure thermale comme un complément thérapeutique utile à ses séances quotidiennes de gymnastique
DTA_2204552_20251002
2 octobre 2025
L’expert judiciaire a relevé que l’enfant des requérants avait déclaré qu’elle pratiquait au moment de faits la gymnastique rythmique sportive (GRS) et a dû suspendre cette activité du 9 juillet jusqu
6253c979bd3db21cbdd886ff
11 mai 2006
00 ç A déduire : Provisions réglées-16 046, 74 ç SOLDE : 3 953, 26 ç III-Préjudice matériel : Dommages vestimentaires : 173, 79 ç Frais de déplacements : 1 000, 00 ç Abonnement club de gymnastique
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00093
13 janvier 2016
été engagé le 16 septembre 1996, par contrat à temps partiel de 4 heures par semaine par le Centre social et culturel de Hautepierre-le-Galet, comme moniteur technique chargé de l'encadrement de la gymnastique
juge unique (2)
DTA_2007632_20220920
20 septembre 2022
résulte de l'instruction que Mme C a fait une chute sur le parking public situé à la sortie de la salle municipale Michel Bernard de la commune de Wingles en sortant, à la nuit tombée, de son cours de gymnastique
6ème chambre
DTA_1903647_20221025
25 octobre 2022
A cet égard, si l'expert rhumatologue auteur du premier rapport a attribué l'évolution péjorative de son épaule à une pratique sportive intense, notamment de la gymnastique, Mme A fait valoir, sans être
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