de CO et de substances imbrûlées, l'exploitant optimise la combustion et applique une combinaison appropriée des techniques énumérées ci-dessous : Technique Description

Article Annexe 1

—

-catégorie de propriétaire ; b) Caractéristiques du logement faisant l'objet des travaux : -code postal + ville ou code commune INSEE ; c) Description des travaux (cette description est établie sur la base des devis pour la déclaration d'offre acceptée

Article Annexe 2

—

. - Faute disciplinaire, insuffisance professionnelle ou maîtrise insuffisante de la langue française préjudiciable à l'exercice des fonctions ; Le praticien

Article 1

—

D'une insuffisance de candidats à la mutation dans un département ou une collectivité d'outre-mer. IV.

Article A132-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 43

Code des assurances

-Pour les engagements relevant de l'article L. 134-1, durant la durée d'application de l'article R. 342-3, une information relative à l'affectation d'actifs par l'entreprise d'assurance en raison d'une insuffisance de représentation des engagements est

Article L173-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 57 > 70

Code minier (nouveau)

financier et, plus généralement, inobservation des engagements souscrits et visés dans l'acte institutif, pour les permis de recherches de mines ou les autorisations de recherches de mines ; 4° bis Inobservation de l'article L. 111-13 ; 5° Absence ou insuffisance

Article 2

—

activités humaines sur le périmètre d'étude, y compris la présence d'usages sensibles (habitations, captages, productions spéciales...) et les contraintes d'accessibilité des parcelles ; c) Les caractéristiques des sols, les systèmes de culture et la description

Article Annexe I

—

. ― NOMENCLATURE Description : 2. ― IDENTITÉ DE LA PRÉPARATION Informations concernant le fabricant de la préparation : 3. ― PROPRIÉTÉS CHIMIQUES ET PHYSIQUES DU PRODUIT Type de formulation (soluble, suspension, émulsion,...). 4. ― DONNÉES RELATIVES À

Article R541-133

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 58 > 36

Code de l'environnement

application du II de l'article L. 541-10 en vue de la mise en place d'un système individuel de collecte et de traitement des déchets issus de ses produits adresse un dossier de demande à l'autorité administrative qui comprend notamment : 1° Une description

Article Annexe à l'article D412-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 04

Code de la consommation

La documentation technique comporte, s'il y a lieu, au moins les éléments suivants : a) Une description générale du produit ; b) Une liste des normes harmonisées et des spécifications techniques dont les références ont été publiées au Journal officiel

Article L162-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 24

Code de la sécurité sociale

Elle valide la proposition de méthodologie de description et de hiérarchisation des actes et prestations du Haut Conseil des nomenclatures.

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

Description de l'opération, comprenant : a) Une copie des actes soumis à notification et des comptes rendus des organes délibérants relatifs à la concentration accompagnée, si nécessaire, d'une traduction en langue française de ces documents ; b) Une

Article 2

—

et profession, ainsi que l'adresse du ou des lieux où elle est établie pour l'exercice de l'activité pour les besoins de laquelle a été souscrit le crédit-bail. 3° Sur les biens qui font l'objet des opérations de crédit-bail : Leur nature et leur description

Article 7

—

Un arrêté du Premier ministre précise la nature des caractéristiques techniques mentionnées au 1°, qui portent sur la description complète de la mise en oeuvre du moyen de cryptologie ainsi que sur ses fonctions ou procédés de cryptologie.

Article 5

—

l'exploitation de l'installation, d'une distance correspondant aux effets létaux en cas d'incendie (seuil des effets thermiques de 5 kW/m2) ; Les distances sont au minimum soit celles calculées par la méthode FLUMILOG (référencée dans le document de l'INERIS Description

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 28

Arrêté du 19 février 1986 fixant la composition des dossiers de demande d'agrément des centres de préorientation et de rééducation professionnelle

différentes sections proposées ; c) Le programme pédagogique des formations ou des actions envisagées et leur durée ; d) La validation des acquis prévue à l'issue des formations dispensées dans le centre de rééducation professionnelle ; e) La description

Article 133-18

—

La composition et la description des tenues d'uniforme, ainsi que les insignes qu'elles supportent, sont fixés par arrêté ministériel, après avis de la commission de la tenue de la police nationale.

Article 521-3

—

mentionnées à l’article L. 421-11 dudit code ; et e) le cas échéant, les modalités de compensation des transactions. 2° les éléments pertinents mentionnés par le règlement d’exécution (UE) 2016/824 de la Commission du 25 mai 2016, notamment une description

Article ANNEXE, 2

—

D'une description du type d'avertisseur sonore spécial en considérant notamment les points mentionnés au paragraphe I. 2.2.2. D'un dessin représentant entre autres l'avertisseur en coupe transversale. 2.2.3.

Article 421-31

—

délégué (UE) n° 231/2013 de la Commission du 19 décembre 2012 ; 3° L'expert externe en évaluation, qui peut être adhérent d'un ou de plusieurs organismes professionnels représentatifs, respecte en permanence une charte qui comprend notamment : a) Une description

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