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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
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11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le syndicat Alter a mis en ligne une vidéo le 16 juin 2022 intitulée « Nous pilotes, nous inquiétons pour votre sécurité.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01210
4 juin 2009
4 juin 2009
que cette démission deviendrait effective le 9 octobre 2002 après exécution de son préavis de trois mois, Mme X... s'est vu notifier le 12 juillet 2002 une mise à pied en raison de son refus d'être pilote
Source officiellecr
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7 novembre 2001
7 novembre 2001
et Gérard F... étaient en fait complices dans le trafic ; que l'information n'a pas permis d'établir la réalité des menaces faites sur Jean-Pierre X..., ancien militaire, ayant servi au Tchad comme pilote
Source officiellecr
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23 novembre 1999
23 novembre 1999
s'engageait sur la partie gauche de la chaussée à deux voies opposées de circulation, afin d'emprunter la rue (...) à gauche, lorsque son véhicule a été heurté à l'arrière gauche par une motocyclette (...) pilotée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300627
4 juin 2008
4 juin 2008
Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Pilote construction ; Met hors de cause la Mutuelle des architectes français ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 mai 2006
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201544
15 septembre 2011
15 septembre 2011
X... avait une largeur hors tout de 0,90 mètre, que son pilote devait respecter une distance de sécurité latérale et prendre en compte l'encombrement maximum de ses rétroviseurs comme de ceux des véhicules
Source officielleChambre sociale
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21 avril 2022
21 avril 2022
conditionnement en mai- août 2006), - de modifications imposées sur son contrat de travail (rétrogradation au poste d'opératrice de ligne, retrait de ses attributions d'analyse sur produits finis),
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2102036_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de l'habitat (OPH) Limoges habitat, représenté par Me Heymans, demande au juge des référés : 1°) de condamner solidairement la SAS Orona Centre, la société FMAU architecture et urbanisme, la SAS Co-Pilot
Source officiellecr
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Jean-Paul Y
613725f9cd58014677421fd2
10 janvier 2001
10 janvier 2001
l'hélicoptère lors de son "long stockage", mais n'avaient pu ni identifier l'élément défaillant, ni être plus précis lorsqu'ils avaient fait état d'une "dégradation progressive", ni enfin relever un lien
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200809
21 mai 2015
21 mai 2015
la qualité de « co-gardien » : le co-pilote dirige le pilote mais pas le véhicule sur lequel il n'a aucun contrôle, le pilote restant toujours libre de suivre ou non les indications du co-pilote ; qu'en
Source officielleciv2
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29 avril 1970
29 avril 1970
PREVALAIT LA SOGESTRAM, NE L'EXONERAIT PAS DE SA RESPONSABILITE DU CHEF DE LA COMPOSITION IRREGULIERE DU CONVOI ET QUE LA COUR D'APPEL N'AURAIT PU SE CONTENTER D'AFFIRMER SANS LA MOTIVER L'ABSENCE DE LIEN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200868
5 juin 2008
5 juin 2008
de dépendance nécessaire ; qu' en l' espèce, la mise hors de cause du courtier en assurance, emportant rejet de la demande dirigée contre lui à titre subsidiaire par l' assurée, est unie par un lien de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100387
28 avril 2011
28 avril 2011
, document établi par l'autorité aéronautique compétente sur lequel sont mentionnées les qualifications obtenues à titre définitif par le pilote, et le carnet de vol, document tenu par le pilote lui-même
Source officielle3ème chambre
DTA_2002171_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Toutefois, d'une part, une telle faute se rattacherait à un éventuel retard fautif de l'administration et non à une faute en lien avec le vice de forme censuré par le tribunal.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101683_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
H est pilote maritime affecté à la station de pilotage de Lorient.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100506
30 avril 2009
30 avril 2009
la société Apomatox un contrat aux termes duquel il s'engageait à participer à deux saisons du championnat de Formule 3000 au sein de cette écurie, laquelle était tenue de mettre à la disposition du pilote
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201633_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B pour la société HBG qui précise que deux pilotes sont domiciliés en Guyane et qu'un troisième le sera en alternance, que des pilotes avec formation militaire seront recrutés postérieurement à la notification
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201028
8 octobre 2020
8 octobre 2020
J... pilote instructeur, détenteur de plusieurs licences de pilote privé pour avion et hélicoptère, de licences d'instructeur, de pilote-examinateur pour hélicoptère, décollait en compagnie de N...
Source officielleciv1
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14 mars 1978
14 mars 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE LE 10 JANVIER 1970 UN AVION APPARTENANT A L'ASSOCIATION AEROCLUB VAUCLUSIEN ET PILOTE PAR UN MONITEUR DE CETTE ASSOCIATION A DECOLLE DE L'AERODROME
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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19 avril 2023
19 avril 2023
La classification II-3 revendiquée par madame [X] correspond à un pilote qui possède une expertise de l'emploi, et a un rôle de référent dans l'organisation.
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