Après une prise de connaissance du dossier, le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier sujet et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe III

—

Au besoin il répond aux questions posées par le jury.

Article Annexe I

—

e) Devant la niche posée sur la terre ferme, il est exigé une surface minimale de 2 mètres carrés en matériau dur et imperméable ou en caillebotis pour éviter que l'animal, lorsqu'il se tient hors de sa niche, ne piétine dans la boue.

Article Annexe IV

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qualité de la représentation graphique et colorée dans l'expression des matériaux précieux et des gemmes ; - la justesse des connaissances du dessin technique ; - la précision et la cohérence des réponses aux questions techniques et technologiques posées

Article Annexe I

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Les réponses du candidat aux questions posées dans le dossier permettent d'apprécier ses qualités pédagogiques et sa réflexion didactique.

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

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Date de pose de la quille. 10. Date prévue de mise à l'eau. 11. Date souhaitée de mise en service. 12. Date souhaitée de délivrance des titres de sécurité. 13. Société de classification. 14.

Article Annexe

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Les défenses des verrats peuvent être réduites dans leur longueur si nécessaire pour prévenir toute blessure causée aux autres animaux ou pour des raisons de sécurité ; -la section partielle de la queue ; -la pose d'anneaux dans le nez n'est autorisée

Article Annexe 3 bis

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. (*) Niveau D si l'opération technique ne concerne que la pose d'entités homologuées. (3) (Supprimé) (4) Niveau B sauf pour les trois exceptions suivantes qui requièrent un niveau A (justificatif d'un laboratoire notifié par un Etat membre) : - les essieux

Article Annexe 13

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puissance en mode “ veille ” peut entraîner une décharge des batteries du véhicule, le constructeur prescrira des mesures compensatrices à mettre en œuvre pendant les périodes d'arrêt prolongées (débranchement du combiné, actionnement du coupe-batterie, pose

Article D311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 95

Code de la sécurité sociale

des centres de gestion agréée mentionnés aux articles 371 A et 371 M de l'annexe II, et 1649 quater C et F du code général des impôts, au titre de leurs fonctions électives et des indemnités forfaitaires versées par ces organismes selon les règles posées

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

attesté par une note technique fournie par le constructeur ou l'installateur, afin de prévenir les risques de noyade dans les piscines non closes dont le bassin est totalement ou partiellement enterré ; 3° Les risques liés à l'utilisation des piscines posées

Article Annexe I b

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Les questions posées sont pertinentes par rapport à la problématique de maintenance. Collecter sur le bien les informations (grandeurs, états, messages...), les anomalies (bruit, vibration, odeur...)

Article Annexe Hépatite B

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Information et consentement : Au moment où l'indication de greffe est posée, le receveur sera informé de l'éventualité de se voir attribuer un tissu provenant d'un donneur présentant un profil dit " infection ancienne guérie ".

Article Annexe I

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- fabrication d'une clé - reconstitution d'une cheminée - raccourcissement d'un baril pour modifier le diapason de l'instrument - réfection d'un support mécanique avec rebouchage de l'emplacement défectueux, perçage, taraudage, positionnement - pose

Article Annexe 24

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Dans le cas du non-respect de manière systématique de l’obligation de transmission électronique des documents de facturation posée à l’article L. 161-35 du code de la sécurité sociale, le médecin dispose d’un délai de quatre-vingt-dix jours à compter

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

L'élève comprend que les mathématiques permettent de développer une représentation scientifique des phénomènes, qu'elles offrent des outils de modélisation, qu'elles se nourrissent des questions posées par les autres domaines de connaissance et les nourrissent

Article Annexe

—

Ils peuvent également, dans les mêmes conditions, procéder à la pose de scellés sur tous locaux commerciaux, documents et supports d'information dans la limite de la durée de la visite de ces locaux.

Article A821-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 69

Code de commerce

Lorsque la direction pose l'assertion que certaines transactions avec des parties liées sont réalisées à des conditions de concurrence normale et utilise cette assertion pour les besoins de l'établissement des comptes, le commissaire aux comptes collecte

Article 221-II-2/1

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Aux fins du présent chapitre : .1 L'expression "navires construits" désigne les navires dont la quille est posée ou dont la construction se trouve à un stade équivalent ; .2 L'expression "tous les navires" désigne les navires, de quelque type que ce soit

LEGIARTI000032488312

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Titre II : Elections des académiciens Article 9 En cas de vacance d'un siège d'académicien titulaire, l'académie, sur la proposition de la section compétente, déclare ouverte la vacance et fixe le délai dans lequel les candidatures doivent être posées

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