Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
6031d95b5fd21dad57004f42
20 juin 2018
20 juin 2018
Christophe X... a été engagé par la SA Linagora, en qualité de responsable du centre de compétences ERP libre, par contrat à durée indéterminée en date du 21 juin 2010.
Source officielle1re chambre sociale
686f4cabd3976f57d00d32a0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Concernant les 8 et 11 novembre 2020, vous avez utilisé l'ensemble STAT pour vous rendre à [Localité 4] à des fins personnelles et privées sans accord préalable de la direction de l'agence soit 130 km
Source officielleChambre 4 A
66a48d74d2924ce9e1556920
26 juillet 2024
26 juillet 2024
En effet, par courriel du 17 janvier 2013, Monsieur [U] [A], responsable d'agence, a informé les salariés « (') du prochain départ de [G] [[S]] à compter du 15 février.
Source officielleChambre Sociale
68eb35fac7ecccffcb50bbdb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[I] a été engagé le 27 juillet 1998 par la société de Distribution Assistance (SDA), devenue société Vaipoopoo, puis promu à compter du 26 août 2019 en qualité de responsable d'agence à [Localité 3], poste
Source officielleChambre sociale
6528df4eaaebb88318fda55e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
respecte cependant pas les prescriptions de l'article 202 du code de procédure civile relatif à la forme des attestations versées aux débats ; celle-ci expose que Mme [D] s'est présentée' avec son responsable
Source officiellePCP JCP ACR référé
66a297b880b1d994348a6294
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Elle expose percevoir un revenu mensuel de 1000 euros et reprendre prochainement un emploi lui permettant de percevoir un revenu mensuel net de 3500 euros à compter de juillet 2024, en tant que responsable
Source officielle1ère chambre sociale
6711faae7603bf88a188464f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Comme notre responsable d'agence M.
Source officielle1re chambre sociale
66878cea05d6f7f678d49252
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur le dénigrement de l'entreprise auprès de collègues et d'autres corps d'état reproché au salarié, la SARL CUBERO produit l'attestation de Monsieur [C] [P] responsable d'agence et de Monsieur [K] [J]
Source officielle18e Chambre
6036387ffc9fd29abd870ded
27 novembre 2015
27 novembre 2015
Monsieur [O] a occupé divers postes, chef de projet, responsable d'agence, chef d'établissement, et en dernier lieu, chef de projet au sein de l'activité DES (Défense Espace Sécurité) à [Localité 2], poste
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a63f
31 janvier 2008
31 janvier 2008
En juillet 1996, elle était promue responsable d'agence. Elle était élue, le 19 décembre 1999, déléguée du personnel.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01196
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Dunkerque ; que son contrat de travail, stipulant une clause de non-concurrence, a été transféré à la société Loginor développement assainissement, l'intéressé exerçant, en dernier lieu, les fonctions de responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02362
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Société LVR et de condamnation du CGEA-AGS en paiement de celles-ci ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Monsieur X... expose qu'il a été au service de la société Location villas résidences, en qualité de responsable
Source officielleCh. Sociale -Section B
66ff85aaa4ff9ec259c09663
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le 05 septembre 2017, le salarié a été convoqué par sa responsable d'agence, Mme [J], qui lui a reproché un manque de mise en place de modems de télésuivi.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5ffc71dc6660e04abdc0cb00
7 janvier 2021
7 janvier 2021
restructuration des activités Aéro et généraliste, telles qu'évoquées en comité de direction, lesquelles prévoyaient outre une réunion nationale d'information le 12 décembre 2016 avec l'ensemble des responsables
Source officielle4eme Chambre Section 1
6688de92676b73dd81b974aa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
est passé de 2 à 5 personnes dont un responsable d'agence.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10695
19 juin 2019
19 juin 2019
hiérarchique en ait été averti, ainsi que le non-respect des règles applicables après deux refus consécutifs du responsable d'agence de relancer le client en dépit des relances par messagerie électronique
Source officielle4eme Chambre Section 1
68e9e47c154299c7318fb2b4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Sur ce, Le mail de [N] [J], responsable d'agence, adressé le 11 mars 2021 à M.
Source officielleChambre Sociale
6883112d4d9076bf079c22e9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[X] a alerté son responsable d'agence en décembre 2020 sur l'absence de paiement de l'intégralité de ses heures de travail (pièce n°60).
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99c
21 novembre 2008
21 novembre 2008
À compter du 11 juin 2001, il a été embauché par la Sarl Exploitation Raymond par contrat à durée indéterminée en qualité d'agent de fabrication.
Source officiellechambre sociale
616396475fe465b53b77f521
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Elle précise qu'elle emploie surtout des agents de propreté, Madame [K] ne pouvant plus l'être, et très peu de personnel administratif, et qu'elle a interrogé divers responsables d'agence, qui lui ont
Source officiellePage 39 sur 3194