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1 485 résultats pour « Adani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-182704

Admin. suprême

6 avril 2018

6 avril 2018

Yıldız             İbrahim KÜÇÜK 1929 Turkish ADANA Ö.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-171242

Admin. suprême

18 janvier 2017

18 janvier 2017

On 6 February 2006 officers from the Adana police conducted a search of the Adana branch of the Democratic Society Party ( Demokratik Toplum Partisi ) (DTP).

Source officielle
TJ

Référés

67857a11aaacbea0fe684fc3

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MJM, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Bruno ADANI, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 183 Monsieur [G] [P], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Bruno ADANI,

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-110613

Admin. suprême

8 mars 2012

8 mars 2012

Mehmet Akarsubaşı, est un ressortissant turc, né en 1967 et résidant à Adana. Il a été représenté devant la Cour par M e   M.   Özberk, avocat à Adana. A.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-171251

Admin. suprême

16 janvier 2017

16 janvier 2017

On 18 and 19 March 2006 the applicant participated in Newroz celebrations in Adana and Osmaniye, respectively.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00158

Cassation

20 janvier 2010

20 janvier 2010

X... a été engagé par la société Adonis à compter du 15 juillet 2003, en qualité d'ouvrier polyvalent ; qu'il a été en arrêt de travail pour maladie du 25 au 29 août 2004 puis à compter du 14 septembre

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

62c91af7f3eafe9fcf076044

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

En outre, elles s'inscrivaient durablement dans le processus de formation de la société Adonis.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69defae6cdc6046d47445c52

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Représentée SCP PMH en la personne de Maître Véronique FAUQUANT, Avocate [Adresse 4] Comparante SAS AUTOMOBILES CITROEN Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] Représentée par la SELARL ADANI

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42f7f06e1567cdd9edff

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[Adresse 11] Représentant : Me Bruno ADANI, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 183 C/ Madame [W] [J] [V] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Bruno ADANI Copie délivrée

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00294_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

La société Adonis, société relevant du groupe Adonis Éducation, dispose d'un centre de formation à Toulouse (Haute-Garonne) au sein duquel elle dispense des préparations au brevet de technicien supérieur

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-117037

Admin. suprême

5 février 2013

5 février 2013

On 10 July 2001 Adana Public Prosecutor referred the applicant to the Adana Forensic Medicine Institution where the doctors observed a perforation of his left eardrum caused by physical trauma.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000034900514

Admin. suprême

31 mai 2017

31 mai 2017

radiation de produits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale en tant que celui-ci concerne le dispositif médical ADANT

Source officielle
TCOM

Procédure collective (suivi)

69cc3994cdc6046d47a9d033

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le tribunal a été destinataire de la part de la SAS ADONIS REALISATION et de la SARL [D] de conclusions de désistement d'instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501065_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Il s'agit, en l'espèce, du tribunal administratif de Strasbourg, à qui il y a lieu, en application de ces dispositions, de transmettre sans délai la requête de Adali Habitat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300956_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Tesseyre, représentant les requérants, et celles de Me Got, représentant la SCCV Kayla Adonis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1021REP002724395

Admin. suprême

21 octobre 1999

21 octobre 1999

Le 13 octobre 1994, le directeur de la section de lutte contre le terrorisme d’Adana transmit un rapport au procureur de la République d’Adana, accompagné des procès-verbaux des quatre auditions réalisées

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146658

Admin. suprême

5 septembre 2014

5 septembre 2014

The applicant is the manager and a member of the Human Rights Association in Adana.

Source officielle
CC

civ2

60794cc69ba5988459c46dc7

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

distribution des droits des artistes interprètes de la musique et de la danse (la société Spedidam), et la société pour l'Administration des droits des artistes et musiciens interprètes (la société Adami

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-157730

Admin. suprême

11 septembre 2015

11 septembre 2015

Yalçın Alçiçek, sont des ressortissants turc nés en 1967, et résidant à Adana. Ils sont représentés devant la Cour par M e   S. Aracı et M e   T. Bek, avocats à Adana. A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616323163dbed56e5e2c2f69

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/08016 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 07/13529 APPELANTE SARL ADONIS

Source officielle

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Annonces BODACC617 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

AZaDANI

SIREN 131061475GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

activité d'import-export de commerce de gros et de détail, d'alimentation générale, de vente de fruits secs, de safran, d'épices et de tous produits alimentaires

13/10/2026

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Dépôts des comptes

MADANIA

SIREN 799087952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

11/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

RADANI

SIREN 529266173GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

11/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ADANI

SIREN 420249328GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Annonce annulée ou supprimée —

09/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CHADANIAN

SIREN 481197671GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

Modification survenue sur l'administration.

23/09/2026

Voir →