agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social : Centre Technique Aéroport de [9] [Localité 3] (99) N° SIRET : 094 778 8K Représentée par Me Adrien-charles

; que, postérieurement à leur commande, ils ont demandé qu'il soit posé un revêtement blanc et non bleu adriatique ; que Roger Y... a alors accédé à leur demande, mais a posé un revêtement de marque RENOLIT

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. leconseiller MISTRAL, les observations de Me CHOUCROY, de Me COPPER-ROYER

Bernard CHARLES, André N..., Gilbert U..., Fernand D..., Adrien P..., Louis T..., Jean Y..., René L..., Michel B..., Roger E..., Mme Denise G... épouse J... et M. Roger V... est rejetée.

Robert, Léon, Auguste, Adrien, demeurant ... (Indre-et-Loire), 24°) Monsieur G...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Y.... qui succombe devra supporter la charge des dépens.

Adrien X... a dénoncé ensuite ce protocole, au motif que des manoeuvres dolosives auraient vicié son consentement.

Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 mai 1997, qui, pour recel d'abus de biens sociaux et trafic d'influence, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

24 Août 1949 à NICE (06000) ... 20118 SAGONE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et la SELARL MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Adrien

IMMOBILIER au titre de l'impôt sur les sociétés, ainsi qu'à leur dirigeant commun Monsieur Roger X... au titre de l'impôt sur le revenu.

né le 19 mars 1943 à Elven (56) de nationalité française retraité demeurant ... de Lattre de Tassigny - 94600 CHOISY- LE- ROI représenté par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assisté de Maître

ORDONNANCE No 31 DOSSIER N : 13/ 508 X...Julie c/ Y...Adrien Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à -SCP Delvincourt-Caulier Richard -Maître Wosniak-Faria

AZEMA, Charles YV..., Jean-Aimé C..., André YU..., Pierre XJ..., Christian K..., Daniel FRERE, Charles YY..., André YD..., Gérard E..., Joseph T...

Nä 03/07871 AFFAIRE : Adrien X... C/ Sandra Y... Mary Z...

Un avis a été adressé aux parties le 28 juin 2022, les informant qu'il sera statué sans audience sur cette requête par arrêt en date du 05 juillet 2022.

GYMNESS-801 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI

X... et un monsieur qui s'appelle Guy, j'insiste que le dénommé Roger X... n'est pas le directeur de la société Roly mais, toutefois, c'était mon interlocuteur privilégié chez Roly et Roxi... il arrivait

La société TECHNO DIFFUSION, qui a interjeté appel de cette décision, expose qu'elle avait chargé la société ADRIEN MARTIN A... du transport, depuis Hong-Kong jusqu'au Havre, de trois conteneurs de rôtissoires

Il ressort des pièces du dossier que la maladie prise en charge est une rupture transfixiante de la coiffe des rotateurs affectant l'épaule droite.