Ahmed Y..., comme délégué syndical, au sein de la société Sies ; que cette simple confirmation des désignations antérieures ne constituant pas une nouvelle désignation de M. X... et M.

la chose ou de sa provenance d'un vol, mais de la circonstance aggravante d'usage ou de menace d'une arme ; que, si Franck X... a admis avoir, le 30 mai 1998, recelé un lot de bijoux volés remis par Ahmed

Ahmed, - Y...

Ahmed, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 15 janvier 1993, qui, dans la procédure suivie contre Moulay X... pour blessures involontaires, a prononcé

Ahmed, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 3 juin 2004, qui, sur sa plainte contre Lucie Y... pour faux témoignages, a confirmé l'ordonnance

Ahmed, délégué syndical, avait été reclassé comme tisserand de semaines, alors qu'il travaillait auparavant dans la même équipe que lui et disposait d'une ancienneté à peine supérieure de quelques mois

but que les malfaiteurs se sont assigné ; qu'en se contentant de relever à l'encontre de Didier X... sa participation à des rencontres en France ou en Espagne et des communications téléphoniques avec Ahmed

Ahmed, - Y...

par : - LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL D'ORLEANS contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 2 janvier 2003, qui, dans l'information suivie contre Ahmed

de détenir, de transporter, d'offrir ou de céder des stupéfiants ; "aux motifs qu'à l'écoute des communications téléphoniques, il est apparu que la demanderesse était en contact quotidien avec Ahmed

Ahmed, contre l'arrêt de la chambre de I'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 23 novembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les

Ahmed X... a cédé aux époux Y... les parts qu'il détenait dans la société à responsabilité limitée Hôtellerie "Le Régent" (la société) ; qu'aux termes d'un protocole d'accord signé le 28 mai 1990, il s'est

Ahmed X..., en qualité de dirigeant de fait de la société ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que M.

Ahmed Z..., domiciliés tous trois [...]                                                                  , 9°/ à Mme N... D... , 10°/ à Mme O...

Ahmed, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 12 mai 2006, qui, pour soustraction à l'exécution d'une mesure de reconduite à la frontière ainsi que pour contraventions de

Ahmed Y..., demeurant anciennement ... (10ème), et actuellement ... (10ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section D), au profit : 1 /

Ahmed X..., qui demeure en Algérie, a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, le 31 mai 1999, d'une contestation de la décision rendue à son encontre le 6 octobre 1998 par la commission

; que Yasmina Y... prêtait son scooter à Pascal X..., et était propriétaire d'un scooter rouge avant d'en acquérir un bleu ; que Pascal X... est donc intimement lié au réseau ; que si Cédric Z... et Ahmed

DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 2005, qui, pour importation de capitaux sans déclaration, a condamné Ahmed

Ahmad (Ahmed) X... ; Entendus M. Ahmad (Ahmed) X..., Me Emmanuel RAVANAS avocat au barreau de PARIS assistant M.