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2 629 résultats pour « Airau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02034

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Y..., né le [...] , commandant de bord sur Airbus A330, s'est porté volontaire pour un stage de qualification sur divers appareils au cours de la saison hiver 2010-2011, sans qu'il soit retenu, et ce au

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00129

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

sanction disciplinaire et également de faire reconnaître l'existence d'une discrimination fondée sur son âge en raison des refus opposés par son employeur à ses demandes de stage de qualification sur Airbus

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10777

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[J], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Airbus, après débats en l'audience publique du 29 juin 2022 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203b0

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

.- Sur les autres pourvois : Attendu, selon le jugement et l'arrêt attaqué, que, le 26 juin 1988, un avion Airbus A 320 de la compagnie Air France, transportant 125 passagers, s'est écrasé dans la forêt

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SA AIRBUS DS GEOc/URSSAF DE MIDI-PYRENEES

5fd9668906a5f25203cbb38a

Appel

6 février 2020

6 février 2020

Par courrier du 11 décembre 2012, l'URSSAF Midi-Pyrénées a répondu à la société Airbus DS Géo.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00973

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

En juillet 2016, ils ont réalisé un acte de carrière en candidatant à un appel d'offres sur Airbus A320 au sein de la société Air France. 4.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00003

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

[H], engagé par la société de droit allemand Top in Time Personal, avait été détaché par celle-ci en France auprès de la société Airbus Deutschland GmbH, à compter du 7 mai 2007 et pour la durée de la

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02388

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Y... a été engagé pour des contrats à durée déterminée successifs en qualité d'agent de sécurité par la société GIP, qui l'a affecté sur le site de la société Airbus à Toulouse, le terme du dernier contrat

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2602746_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

B..., représenté par Me Airiau, demande au juge des référés 1°) de prononcer son admission provisoire à l’aide juridictionnelle ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L

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CC

cr

6137269ecd58014677427159

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

mis par l'entreprise de travail temporaire Synergie à la disposition de la société Sorreba, qui avait été chargée des travaux de réfection de l'étanchéité de la toiture d'un bâtiment de la société Airbus

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CA

1ère Chambre

6941e8bac69a34cd207e84c3

Appel

12 décembre 2025

12 décembre 2025

à la compagnie aérienne et de la compagnie aérienne à la SPC via un acte de vente émis par Airbus, dénommé « Airbus Bill of Sale ».

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00850

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

S..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Airbus, après débats en l'audience publique du 15 juillet 2020 où étaient présents M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101223

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

131 du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant reçu une commande de la société Kuka pour la réalisation de huit plates-formes élévatrices de personnel à destination des ateliers Airbus

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200234

Cassation

1 mars 2018

1 mars 2018

Y..., la société Bordas industrial Group, la société Chryso, la société Korodur International GmbH, la société Allianz, la société Airbus et la société Airbus opérations ; Rejette les demandes formées

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200448

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 12 novembre 2014), que Mme [M], hôtesse de l'air employée par la société Air-France, faisait partie du personnel navigant à bord de l'Airbus

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02320

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Y..., né le [...]        , commandant de bord sur Boeing 747/400, au sein de la société Air France, s'est porté volontaire pour un stage de qualification sur Airbus A 380 au cours de la campagne de qualification

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200141

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

unique, pris en sa première branche : Vu le principe de la réparation intégrale sans perte ni profit pour la victime ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Eric Y..., employé depuis 2001 par la société Airbus

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200140

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

unique, pris en sa première branche : Vu le principe de la réparation intégrale sans perte ni profit pour la victime ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Eric Y..., employé depuis 2001 par la société Airbus

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CC

cr

6137263dcd58014677424047

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

" ; que l'article s'étonne du fait que la compagnie Aircalin, malgré ses difficultés financières, ait acheté ses derniers avions Airbus au prix constructeur, sans obtenir les rabais habituellement pratiqués

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201237

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

Opérations, venant aux droits de la société Airbus France, a interjeté appel du jugement d'un tribunal de grande instance qui avait condamné la société Airbus à payer certaines sommes à la société Léon

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