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496 résultats pour « Alexandre JAMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0920DEC001950009

Admin. suprême

20 septembre 2011

20 septembre 2011

width:22.55pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 19500/09 présentée par Jamel

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb18

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

du véhicule Renault CLIO et se portaient aux cotés de celui d'Alexandre Z..., s'en prenant alors à la passagère, Sophie D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b55

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

James Alexander Z..., Mme Patricia Jean A... épouse Z..., Mme Brigitte B... épouse C...

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2210224_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

Suite à une nouvelle thrombose des trois artères de la jambe, une nouvelle intervention a eu lieu le 26 janvier 2015, puis elle a subi une amputation de jambe au-dessous du genou le 6 février 2015.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6780215f9c3ba90f51dc29a4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

GERARD COLAS ALAIN DOGLIANI ET ALEXANDRE GETCHICHKINE-KURGANSKY [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #E0435 Société CGPA [Adresse 4]

Source officielle
CC

civ2

613723f0cd58014677410264

Cassation

4 juillet 2002

4 juillet 2002

Alexandre X... a été heurté et blessé par l'automobile conduite par M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-115438

Admin. suprême

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Alexandru Vartic, est un ressortissant moldave né en 1975 et résidant à Bubuieci. Il est représenté devant la Cour par M e   T.   Barba, avocat à Bubuieci.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100814

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Alexandre X..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00844

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

D... confirmait que « le gros berger allemand » qui avait mordu Mme Z... était le chien de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0112DEC002816015

Admin. suprême

12 janvier 2016

12 janvier 2016

His case does not begin to approach the kind of failure of provision considered and chronicled in R (James) .

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

6866ef8bd33109fd079b72dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° RG 24/02212 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JAMK Monsieur [U] [E] /c Madame [W] [X] [D] [F] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Cour d’Appel de [Localité 14] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE 2ème chambre civile Minute

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0630JUD005411910

Admin. suprême

30 juin 2015

30 juin 2015

Mr Alexander has completed TSP and reports following completion were positive ... His sentence plan also recommends that he is assessed for the Extended SOTP.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007833625

Admin. suprême

15 novembre 1991

15 novembre 1991

Hubert XN..., Psychologue scolaire demeurant à Montbizot (72380) ; - n° 117 212, présentée par Mme Marie-Ange N..., demeurant ... au Mans (72000) ; - n° 117 213, présentée par Mme Alexandra XZ..., demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Alexandrine NE, à M. Adrien CV, à M. Philippe CW, à Mme Pascale CX, à M. Paul CY, à M.Georges DA, à M. Thierry DB, à M. Severin DC, à M. Jean-Claude DD, à Mme Gisèle NF, à M.

Source officielle
TJ

Baux d'habitation

69dd697ccdc6046d4722cebb

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

. *** L’affaire oppose : PARTIES DEMANDERESSES Monsieur [E] [G], demeurant [Adresse 3] représenté par Me David ALEXANDRE, avocat au barreau de CAEN substitué par Me Jade DE WITTE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c0

Appel

22 mars 2016

22 mars 2016

et Emma Z..., - et des autres membres de la famille : Ginette B..., Antonio Z..., Christine Z..., Sylvie Z..., Jean-François Z..., David Z..., Alessandro Z..., Caterina Z... épouse C..., Paulette D...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d649a5aa6a2f06030d27d4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0403DEC005515100

Admin. suprême

3 avril 2001

3 avril 2001

Officer A said that he saw a threatening movement from James Brady that he interpreted as a threat to his life.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

658c78b22c4a0d96dc2344b6

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

naissance 1] 1969 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Sabrina KHEMAICIA, avocate au barreau de Marseille, avocate postulante représentée par Maître Alexandre

Source officielle