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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
65a7864a8121050008662fa6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Mars 2022 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-21-603 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16/01/24 à : Me Alexandre
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37aecd1bc2605de4b4c33
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT
Source officielleChambre 1 Section 4
69e16086cdc6046d4780b484
7 avril 2026
7 avril 2026
2026 CHAMBRE 1 SECTION 4 AFFAIRE N° N° RG 24/00751 - N° Portalis DBZV-W-B7I-CM2Z JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [E] [P] [U] épouse [H] C/ [O] [H] Grosse et Expédition le à Me Anthony ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d7b
21 septembre 2006
21 septembre 2006
LOUVIERS du 12 Janvier 2006APPELANTS :Monsieur Charles X...7, chemin des pêcheursLa Mare Hermier27400 AMFREVILLE SUR ITONReprésenté par Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau d'EVREUXMadame Geneviève
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0d66c25a97f0381f4d29
6 mars 2014
6 mars 2014
OBB INFRASTRUKTUR [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 12] AUTRICHE Représentée par Me Brigitte VICTOR-GRANGER, avocat au barreau de Paris, toque : C2176 DÉFENDEURS AU CONTREDIT SAS RENAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414d
18 octobre 2018
18 octobre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/10/2018 Me Alexandra X... la Y...
Source officielleJUGE CX PROTECTION
661ec465a0f6350336354a17
9 avril 2024
9 avril 2024
Et ce jour, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR Société DIAC [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE,
Source officielleREFERES GENERAUX
6698163cb60c111a421dcf65
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [O] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Darine FATNASSI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES S.A.
Source officielleCIVIL - 10 000 COUTANCES
68deddf96af9fd1f80966930
2 octobre 2025
2 octobre 2025
], [J], [U], [S] [E] épouse [O] [Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 3] Comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Patrick BURNICHON, Magistrat à titre temporaire, statuant en juge unique Alexandra
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6033618699c14d1285657b9c
28 juin 2017
28 juin 2017
Guillaume DAUCHEL de la SELARL Cabinet SEVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 Monsieur L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté et assisté de Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
66878cc905d6f7f678d4909c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7] - de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentés par Me Patrick Kazmierczak, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Alexandre
Source officielleChambre 1-6
6973ac66cdc6046d4771bf75
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPOSE DU LITIGE Le 27 octobre 2018, alors qu'elle traversait un passage piéton, Madame [G] [T] a été percutée par le véhicule Renault Clio III conduit par Monsieur [N] [V].
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01166
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Alexandre Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi Ile-de-France, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94567
18 avril 2019
18 avril 2019
Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Alexandre GODEAU, membre de la SCP HERVOUET CHEVALLIER GODEAU,
Source officielleChambre des référés
6688458d342d338c20d473f6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
des urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 5 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00591 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QDD4 PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Assistée de Alexandre
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e0c2
25 février 1975
25 février 1975
(ALEXANDRE), E... (BERNARD), F... (JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS (11EME CHAMBRE), EN DATE DU 5 DECEMBRE 1972, QUI A CONDAMNE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d007
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Libre sous contrôle judiciaire, ordonnance en date du 28 août 2008 Ayant pour avocats : Me KEITA, 2, rue Emeric David-13100 AIX EN PROVENCE Me KASSOUL, 15, rue Alexandre Mari-Entrée " La Tribune "
Source officiellecr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
10 janvier 2017
conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'information et des pièces de la procédure qu'à la suite des meurtres de deux enfants, Cyril Y... et Alexandre
Source officielle1ère chambre civile A
6528df50aaebb88318fda566
12 octobre 2023
12 octobre 2023
RENAULT ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1835 INTIMEE : S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b97008
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[C] [O], un véhicule automobile Renault espace 4, immatriculé [Immatriculation 6]. Se plaignant le 26 avril 2021 d'un manque de puissance du moteur, M.
Source officiellePage 4 sur 9