. ;... qu'enfin Y... et Z... avaient indiqué être restés le 6 mars à Pourrières où ils avaient réparé le camion du père de ce dernier et que cet alibi était vérifié par les dépositions de Jose C... et

le soutient l'appelant de lui avoir suggéré leur chronologie comme leur matérialité ; que l'expertise psychiatrique de Dominique X... révèle qu'il ne s'agit pas d'une personnalité influençable ; que l'alibi

enquêteurs ayant pour leur part relevé un léger décalage lors d'un test de synchronisation effectué entre une opération et son relevé par le terminal ; que Gérard X... et Rémy Y..., qui n'ont pas fourni d'alibi

[Y], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 23-17.999 contre l'arrêt rendu le 30 mars 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Alians

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré René X... coupable de diffamation envers particuliers et l'a condamné à payer à l'ALIBEV

. : il lui arrivait souvent d oublier son portable et on avait dû finalement le lui voler ; que, plus tard, il lançait sa recherche d un alibi sur une piste médicale, imitant en cela Pierre A... ; que,

.; que les victimes ont reconnu en Dominique Z... et Joseph X... leurs agresseurs; que la demande de vérification d'alibi, sollicitée par Joseph X... est irrégulière et inopérante; qu'il ressort

par la société Smart City et/ou la société Smart DFN et/ou l'association Nutrition et Prévention et/ou Gilbert Y... et/ou Philippe Y..., les locaux d'habitation et/ou professionnels situés au 17 rue Albany

de sa compagne qui s'est rétractée, dans son témoignage à charge, Mustapha Charmat a été condamné par la cour d'appel d'Amiens à 8 mois d'emprisonnement ferme (un pourvoi étant en cours); que les alibis

Vu l'article 6 de la loi n° 70-2 du 2 janvier 1970 ; Attendu, que le 18 mars 1979, M. de la Motte Saint Pierre, propriétaire d'un ensemble immobilier situé sur le territoire de la commune d'Alizay

K..., domicilié [...] , agissant en qualité d'administrateur judiciaire à la procédure de sauvegarde de la société Protection des alliages légers (PAL), 3°/ M. H...

La SCI ALBAY sera déboutée de l’ensemble de ses demandes.

1 Avis n° 2024-242 du 1 août 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Alban Virlet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; - le

1 Avis n° 2023-259 du 21 décembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Alban Claude LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

lors de la comparution du prévenu devant elle qu'aucun de ces détails n'était incompatible avec la physionomie de Jean-Michel X..., dont la forte carrure et la rondeur attirent l'attention ; que les alibis

La SA REAL ALIZAY a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 21 juillet 2004.

Louviers (Eure), 18, place du Champ de ville, "Hôtel de Normandie", en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1992 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Alizay

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SAS Biomasse Energie d'Alizay est rejetée.

X..., de nationalité tunisienne, alors, selon le moyen, d'une part, qu'également connu sous les alias de Krouna et de Ouelhazi, M.

que son ami Paulo lui avait prêtée, voiture qui devait bien être en état de rouler, puisque le samedi 18 janvier, le dénommé Paulo est passé au bar pour récupérer les clefs de son véhicule ; Paulo, alias