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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre Cab G
69dd3c13cdc6046d471f49bd
8 avril 2026
8 avril 2026
PARTIES : DEMANDEUR : Madame [L] [A] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Profession : Sans emploi [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alicia
Source officielleService des référés
6686fe99e74459e0c7edd486
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VALERE C/ [C] [H], [C] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENTE :Alicia VITELLO GREFFIERE lors des débats :Julie BONNAMOUR GREFFIERE lors du
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64422a05d2fa6fd0f80405ad
20 avril 2023
20 avril 2023
CAILLIAU ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63d37adad1bc2605de4b4b9c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile - signé par Olivier FOURMY, Premier président de chambre et par CAILLIAU Alicia, greffière à laquelle la minute de la décision
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6864c20131953a33f9365e7b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LA GALICIA EHPAD LES ALINS DU MARECHAL ALICIA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement
Source officielleService des référés
67eee8e5b848dd6814c633e1
3 avril 2025
3 avril 2025
inscrite au RCS [Localité 13] sous le n°825 103 674, C/ [S] [B], [P] [F] SIREN 452 840 895, [Z] [I] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 03 Avril 2025 VICE PRESIDENTE : Alicia
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dd16f0d304f138e5f6b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
CAILLIAU ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielle4 ème Chambre civile
678037939c3ba90f51dc650e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SAINT ETIENNE N° RG 24/00486 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IN2I 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Alicia
Source officielle4 ème Chambre civile
687aa7f46d3730576e9413a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SAINT ETIENNE N° RG 25/00062 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-ITNI 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Alicia
Source officielle4 ème Chambre civile
6834c8807860dd6c223b4cf7
4 avril 2025
4 avril 2025
de SAINT ETIENNE N° RG 23/00066 - N° Portalis DBYQ-W-B7H-HWQG 4ème CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Alicia
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f4dc383a880008fd079b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florence PAIN, avocat au barreau de MEAUX PRÉSIDENTE : Marie-Paule ALZEARI, agissant par délégation du Premier Président de cette cour GREFFIERE : Alicia
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fafd
13 septembre 2012
13 septembre 2012
et plaidant au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SA ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE dite ERDF 102 Terrasse Boieldieu 92085 PARIS LA DEFENSE représentée et assistée par Me Virginie ALCINA
Source officielle2ème chambre
DTA_2403266_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 juillet 2024 et le 2 juin 2025, Mme D, représentée par la SELARL Alciat Juris, demande au tribunal : 1°) d'ordonner avant
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dd06f0d304f138e5f67
1 septembre 2022
1 septembre 2022
CAILLIAU ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
695d7e0275782d5f06021c2a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Alicia BARLOY Copie numérique de la minute délivrée le : 06 janvier 2026 à Maître Corinne LE GAL de la SELEURL CABINET D’AVOCAT CORINNE LE GALL Maître Rémy CRUDO
Source officielleREFERES
697468efcdc6046d4785c04a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
EuropBoat TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 05 JANVIER 2026 Par Céline CHERON, Présidente, tenant l’audience publique des référés Assistée d’Alicia BARLOY, greffier
Source officielleREFERES
696aae2bcdc6046d4793b444
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ARLES AUTOMOBILES SERVICES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 05 JANVIER 2026 Par Céline CHERON, Présidente, tenant l’audience publique des référés Assistée d’Alicia
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
69d97ca9cdc6046d47d215b2
10 avril 2026
10 avril 2026
GROUPAMA GAN VIE, Entreprise régie par le code des assurances et soumise à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, [Adresse 1], SA à Conseil d’Administration au capital de 1.371.100.605 € (entièrement
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
69d97ce6cdc6046d47d21abd
10 avril 2026
10 avril 2026
Greffier lors des débats : Alicia BARLOY Greffier lors du prononcé du délibéré : Béatrice PAUL Exécutoire numérique de la minute délivrée le : 10 Avril 2026 à Me Michèle KOTZARIKIAN Me Thibault POMARES
Source officielleChambre du JEX
6864432b0bb2f8a66ca65f53
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS, dont le siège social est sis [Adresse 4] EN DEFENSE représenté par Me Alicia BALOCHE, avocat au Barreau de CAEN, Case 28 Après débats à l’audience publique
Source officiellePage 4 sur 45