Maître, [B], [M], [Adresse 1] (s): ******** DEFENDEUR (s):, [2] (SARL), [Adresse 2] (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame JACQUIN-GRANGER Carole

L'ESTELLAN JC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me Cyrille MICHEL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors

Alain, - CARON Y..., - La société SIAREP, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 23 octobre 1997, qui a condamné le premier à 10

tenait des propos quasi similaires à l'égard de Cédric et que l'employée fruits et légumes, Stéphanie, était critiquée par Carole X...sur ses tenues, celle-ci les trouvant trop provocantes et allant jusqu'à

Caron (société X... Caron) et M.

C/ SA CARROSSERIE MULLER ET COMPAGNIE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Janvier 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG :

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

Alain Seban, assesseur, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et Mme Carole Hentzgen, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2024. Le président : Signé : M.

(s): DEFENDEUR (s):, [1] (SAS), [Adresse 1], [Localité 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

[H] [C], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Totalenergies Lubrifiants, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Carole

SUSPENSIF EN DATE DU 10 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 10 OCTOBRE 2025 à 16H15, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Albane

SUSPENSIF EN DATE DU 10 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 10 OCTOBRE 2025 à 16h15, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Albane

SUSPENSIF EN DATE DU 10 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 10 OCTOBRE 2025 à 16h15, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Albane

EN DATE DU 13 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 13 OCTOBRE 2025 à 13h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Albane

SUSPENSIF EN DATE DU 13 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 13 OCTOBRE 2025 à 13h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Albane

E... et Madame Célina Jeanne F... veuve E... ont vendu à Monsieur Alain X... et Madame Carole Y... épouse X... un immeuble situé au ... à Rebreuve-Ranchicourt, cadastré section AC no148, 237 et 239.