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327 résultats pour « Amaury PAT Comparant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

référés - première chambre

69a1eadccdc6046d47f61325

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

par Me Marie-Cécile RAGON [Adresse 2] et par Me Vincent THOMAS [Adresse 3] DEFENDEUR(S) SASU VEGA [Adresse 4] comparant par Me Amaury EGLIE-RICHTERS [Adresse 5] et par Me Stéphanie MOUTET [Adresse 6

Source officielle

Page 4 sur 17

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TJ

Première Chambre-SS4

68e967783ea43407b911a96d

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

VOLKSWAGEN BANK GMBH, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE À l'encontre de : DÉFENDEURS Monsieur [Y] [R] de nationalité Française né le

Source officielle
CA

ETRANGERS

66b1bc938dca0cf81e5c2901

Appel

5 août 2024

5 août 2024

maintien au centre de rétention de : X se disant [E] [S] né le 03 Juillet 1989 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 04 août 2024 à 12 h 05 par courriel, par Me Karim AMARI

Source officielle
TJ

Ventes

66352920e4b5292aaa65f81f

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[L] [F] [P] [Adresse 6] [Localité 13] représenté par Maître Amaury PLUMERAULT de la SELEURL MUSE AVOCATS, avocats au barreau de LYON Créanciers inscrits : S.D.C.

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

6887c54ae11322f258e1aa9d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] [Z] ne comparait pas.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781707f6d34da2cbdcd9658

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

le : Une copie certifiée conforme à : [M] [R] [5] Me Amaury CANTAIS, Toque 2915 Une copie revêtue de la formule exécutoire : [5] Une copie certifiée conforme au dossier EXPOSÉ DU LITIGE Le 27/08/

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

68e88b403ea43407b9fba452

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEMANDERESSE: Société CGL [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS: Madame [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 8] non comparante, ni représentée Monsieur

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

6887c54be11322f258e1aad0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sur les frais irrépétibles   Il résulte des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile que le juge condamne la partie tenue aux dépens ou qui perd son procès à payer à l’autre partie la

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6853069e3dab2c52f54ecbff

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 24/07791 - N° Portalis DBW3-W-B7I-52IZ PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

6a21d00fcdc6046d472d30a5

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

VOLKSWAGEN BANK GMBH [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Claire CHEVANNE substituant Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8d5

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

la cour : Jugement rendu (e) le 08 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/ 04430 Copies exécutoires délivrées à : Me Amaury

Source officielle
TJ

JCP- crédit conso

6a175fafcdc6046d47286bdd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats au barreau de LILLE, substitué par Me Laure MASSIERA, avocat au barreau d'ORLEANS

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

69655257cdc6046d471064f9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

PAT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Claire CHEVANNE, avocat au barreau de VERSAILLES, ET : DEFENDEUR : Monsieur [T] [D] [Adresse 5] [Localité 4] non comparant A l'audience

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68deef1a6af9fd1f8097635c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S3 N° RG 25/01007 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NKOV Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Nicolas CLAUSMANN Le 02/10/25 Le Greffier icolas CLAUSMANN Me Amaury PAT RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264e02fc178212f7f3c9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

HEMO SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Julien LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES substitué par Me MERCIER Amaury, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEUR AU REFERE

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68deef236af9fd1f809764f3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S3 N° RG 25/01670 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NLZI Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Nicolas CLAUSMANN Le 02/10/25 Le Greffier Me Nicolas CLAUSMANN Me Amaury PAT RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd620bcdc6046d47222301

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

S2 N° RG 25/09742 N° Portalis DB2E-W-B7J-N6PE Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Nicolas CLAUSMANN Le Le Greffier Me Nicolas CLAUSMANN Me Amaury PAT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

Source officielle
TJ

JCP

6a0dfb57cdc6046d47595961

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CGL (COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Amaury PAT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [F] [T] [M] [R], demeurant

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69deb479cdc6046d473f9640

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS SOUS LE SIGLE CGL, prise en la personne de son représentant légale en son siège social sis [Adresse 4] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL

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TCOM

Chambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO

69c80323cdc6046d474d4dbb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

à comparaître en chambre du conseil le 02/09/2025 à 14:30, afin de statuer sur le plan de redressement ou la conversion de la procédure en liquidation judiciaire ; MAINTIENT M.

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