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2 389 résultats pour « Anne Tugaut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2004811_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

C a travaillé en tant que tuyauteur du 1er janvier 1993 au 19 septembre 1997 au sein de la société de montage chaudronnerie et tuyauterie de Lorient.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2abcccdc6046d4768715d

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

JUGEMENT DU 23/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU que par jugement en date du 01/02/2024, le Tribunal a prononcé le redressement judiciaire de : SAS A.C.T.I L'Epinette [Adresse 1] Activité : Chaudronnerie, tuyauterie

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6014f1629253781075c1bc34

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Il précise que le tuyauteur et lui-même, tous deux intérimaires, étaient seuls sur le chantier, sans aucun encadrement de Vegatec ni chef d'équipe.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd24611a33e38d7f7d66c7

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

Y... a été embauché par la SARL PCVS TUYAUTERIE SUD en contrat à durée déterminée du 12 septembre 2008 au 10 octobre 2008, en qualité d'ouvrier tuyauteur.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdb3b5a8045a3121111e7b2

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

représentée et assistée par Me Pierre Rotellini, avocat au barreau d'Arras INTIMÉE SARL Entreprise de Tuyauterie et Chaudronnerie Industri elle (ETCI) agissant en la personne de son

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b925a029d9e20db3aa1

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Les demandeurs indiquent que [G] [E] a travaillé au sein de la société SOMAC en qualité de tuyauteur de 1996 à 2000.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2202708_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

La SAS Entreprise Enault exerce une activité de fabrication de structures métalliques, de chaudronnerie et de tuyauterie mais aussi une activité de pose d'éléments de métallerie et tuyauterie chez ses

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2202707_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Celle-ci y exerce une activité de fabrication de structures métalliques, de chaudronnerie et de tuyauterie mais cette entreprise exerce aussi une activité de pose d'éléments de métallerie et tuyauterie

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68676bcafdaf41a8356be594

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

cette qualité audit siège : [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Stéphanie CACHEUX de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Laure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201175

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

selon l'arrêt attaqué, que salarié des sociétés de travail temporaire Les Compagnons et Crit (l'employeur), mis à disposition de la société Sodi Sud (l'entreprise utilisatrice) en qualité de monteur tuyauteur

Source officielle
CA

Chambre 1 A

686dfcb52abc72c5727a0309

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE DE L'EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me DAVID, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200830

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de « préparateur » pendant une vingtaine d'années ce qui l'amenait à livrer à effectuer des livraisons dans un local dont les tuyauteries d'air comprimé et de chauffage étaient également calorifugées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892bc

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

No 06/03517 AFFAIRE : Société TUYAUTERIE INDUSTRIELLE DU CENTRE "STIC" C/ Société ECOFLUIDE ...

Source officielle
CA

14e Chambre

6162c836b820aa60963d8486

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

2008, que la société SUD TUYAUTERIE n'existait plus comme ayant été radiée à la date du 21 janvier 2002 ; que la preuve supplémentaire, outre la chronologie évidente ainsi mise en exergue, résulte du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01240

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

[C], engagé par la société PCVS tuyauterie sud (la société), à compter du 12 septembre 2008, en qualité d'ouvrier tuyauteur, a été licencié pour faute grave le 5 décembre 2013. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201456

Cassation

18 septembre 2014

18 septembre 2014

, qu'il changeait des tuyauteries vapeur, qu'il refaisait l'étanchéité des brides en remplaçant des joints en amiante.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ef73384fc2fb864ebd1d16

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[U] a signé un contrat de travail avec la société Somni pour être embauché en qualité de préparateur / tuyauteur, dont les tâches étaient listées dans une fiche de poste.

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f3d1

Cassation

17 novembre 1977

17 novembre 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE PETRONIO QUI TRAVAILLAIT COMME TUYAUTEUR DEPUIS LE 20 MAI 1969, AVAIT PRESENTE, D'APRES UN CERTIFICAT MEDICAL DU 29 SEPTEMBRE 1970, UN ECZEMA DE CONTACT DES DEUX MAINS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9194d

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Par acte du 26 mai 2011, ils ont assigné Mme Anne Z... devant le tribunal de grande instance de Bastia au motif qu'elle avait dévissé le bouchon obturateur du tuyau de purge du réservoir en eau qu'ils

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02142_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

2014 à 2016 et, d'autre part, dans les rôles de la commune de Meyzieu au titre des années 2013 à 2016.

Source officielle

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