CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2004811_20221222
22 décembre 2022
C a travaillé en tant que tuyauteur du 1er janvier 1993 au 19 septembre 1997 au sein de la société de montage chaudronnerie et tuyauterie de Lorient.
Procédures Collectives
69b2abcccdc6046d4768715d
23 janvier 2025
JUGEMENT DU 23/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU que par jugement en date du 01/02/2024, le Tribunal a prononcé le redressement judiciaire de : SAS A.C.T.I L'Epinette [Adresse 1] Activité : Chaudronnerie, tuyauterie
Chambre 4-8
6014f1629253781075c1bc34
29 janvier 2021
Il précise que le tuyauteur et lui-même, tous deux intérimaires, étaient seuls sur le chantier, sans aucun encadrement de Vegatec ni chef d'équipe.
Ch. Sociale -Section A
5fdd24611a33e38d7f7d66c7
9 octobre 2018
Y... a été embauché par la SARL PCVS TUYAUTERIE SUD en contrat à durée déterminée du 12 septembre 2008 au 10 octobre 2008, en qualité d'ouvrier tuyauteur.
CHAMBRE 2 SECTION 1
5fdb3b5a8045a3121111e7b2
28 mars 2019
représentée et assistée par Me Pierre Rotellini, avocat au barreau d'Arras INTIMÉE SARL Entreprise de Tuyauterie et Chaudronnerie Industri elle (ETCI) agissant en la personne de son
GNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65b94b925a029d9e20db3aa1
18 janvier 2024
Les demandeurs indiquent que [G] [E] a travaillé au sein de la société SOMAC en qualité de tuyauteur de 1996 à 2000.
1 ère Chambre
DTA_2202708_20230502
2 mai 2023
La SAS Entreprise Enault exerce une activité de fabrication de structures métalliques, de chaudronnerie et de tuyauterie mais aussi une activité de pose d'éléments de métallerie et tuyauterie chez ses
Juge Unique 1
DTA_2202707_20230317
17 mars 2023
Celle-ci y exerce une activité de fabrication de structures métalliques, de chaudronnerie et de tuyauterie mais cette entreprise exerce aussi une activité de pose d'éléments de métallerie et tuyauterie
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcafdaf41a8356be594
3 juillet 2025
cette qualité audit siège : [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Stéphanie CACHEUX de la SCP PINCHON-CACHEUX-BERTHELOT, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Laure
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201175
9 juillet 2015
selon l'arrêt attaqué, que salarié des sociétés de travail temporaire Les Compagnons et Crit (l'employeur), mis à disposition de la société Sodi Sud (l'entreprise utilisatrice) en qualité de monteur tuyauteur
Chambre 1 A
686dfcb52abc72c5727a0309
2 juillet 2025
CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE DE L'EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me DAVID, avocat
ECLI:FR:CCASS:2022:C200830
7 juillet 2022
de « préparateur » pendant une vingtaine d'années ce qui l'amenait à livrer à effectuer des livraisons dans un local dont les tuyauteries d'air comprimé et de chauffage étaient également calorifugées
Cour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bc
24 septembre 2007
No 06/03517 AFFAIRE : Société TUYAUTERIE INDUSTRIELLE DU CENTRE "STIC" C/ Société ECOFLUIDE ...
14e Chambre
6162c836b820aa60963d8486
9 janvier 2013
2008, que la société SUD TUYAUTERIE n'existait plus comme ayant été radiée à la date du 21 janvier 2002 ; que la preuve supplémentaire, outre la chronologie évidente ainsi mise en exergue, résulte du
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01240
10 novembre 2021
[C], engagé par la société PCVS tuyauterie sud (la société), à compter du 12 septembre 2008, en qualité d'ouvrier tuyauteur, a été licencié pour faute grave le 5 décembre 2013. 2.
ECLI:FR:CCASS:2014:C201456
18 septembre 2014
, qu'il changeait des tuyauteries vapeur, qu'il refaisait l'étanchéité des brides en remplaçant des joints en amiante.
Chambre 4-5
67ef73384fc2fb864ebd1d16
3 avril 2025
[U] a signé un contrat de travail avec la société Somni pour être embauché en qualité de préparateur / tuyauteur, dont les tâches étaient listées dans une fiche de poste.
6079b0a59ba5988459c4f3d1
17 novembre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE PETRONIO QUI TRAVAILLAIT COMME TUYAUTEUR DEPUIS LE 20 MAI 1969, AVAIT PRESENTE, D'APRES UN CERTIFICAT MEDICAL DU 29 SEPTEMBRE 1970, UN ECZEMA DE CONTACT DES DEUX MAINS
6253cce1bd3db21cbdd9194d
16 juillet 2014
Par acte du 26 mai 2011, ils ont assigné Mme Anne Z... devant le tribunal de grande instance de Bastia au motif qu'elle avait dévissé le bouchon obturateur du tuyau de purge du réservoir en eau qu'ils
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02142_20230706
6 juillet 2023
2014 à 2016 et, d'autre part, dans les rôles de la commune de Meyzieu au titre des années 2013 à 2016.
Page 4 sur 120
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.