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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
née le 02 Mars 1957 à PITHIVIERS (45300), demeurant ... 91760 ITTEVILLE représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée par Me Jean- Jacques
Source officielle1ère chambre
DTA_2001197_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il s'ensuit que la société SICA Union Vignerons n'est pas fondée à soutenir que la décision attaquée est entachée d'une erreur de droit. 13.
Source officielleChambre commerciale
6970adf4cdc6046d47191094
20 janvier 2026
20 janvier 2026
la récolte de l'année suivante, soit celle de 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0cb4c25a97f0381f4ad6
26 septembre 2014
26 septembre 2014
Elle a été cédée par elle selon acte inscrit au Registre National des Marques le 21 septembre 2004, le 5 mai 2004 à la société Les Vignerons de [Localité 3] qui a adopté la dénomination sociale Les vignerons
Source officielle4ème A chambre sociale
5fdd619b355ef50a3df397a3
12 septembre 2018
12 septembre 2018
En 1996, la cave de Maureilhan a été absorbée par la SCAV les vignerons de Puisserguier.
Source officiellecr
éesc/Francis X
61372594cd5801467741ef0e
6 décembre 1993
6 décembre 1993
mouvement "qu'à des clients de passage "dont il ignore l'idendité"" ; que cette explication ne peut être retenue, le prévenu dirigeant une entreprise implantée dans le vignoble depuis de nombreuses années
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2203307_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
10 juillet 1991, sous réserve que Me Vigneron renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02013
20 octobre 2010
20 octobre 2010
en 2000 d'un accident du travail, le médecin du travail a établi, à l'issue de la visite médicale de reprise du 16 janvier 2001, une fiche d'aptitude mentionnant une "aptitude limitée au poste de vigneron
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d1
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Marcelle, Anne-marie X... divorcée Z... Martine, Raymonde X... épouse A...
Source officiellecomm
61372302cd58014677404525
10 février 1998
10 février 1998
Vigneron, conseiller rapporteur, M. Leclercq, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
61372467cd5801467741537d
25 janvier 2005
25 janvier 2005
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré ( Nîmes, 17 avril 2003), que la SICA Les Vignerons
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00960
12 mai 2010
12 mai 2010
Ces 70 hl de MCR sont donc restés dans une cuve de la cave et ont fait partie de tous les inventaires cuverie tout au long de l'année. M.
Source officiellecomm
6137208fcd580146773eba32
7 mars 1989
7 mars 1989
Jean-Luc B..., demeurant à Dijon (Côte d'Or), ..., 8°/ Mme Anne-Marie C..., épouse G... F..., demeurant 24, Val d'Aulnay sur Mauldre (Yvelines), 9°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4ea
24 janvier 2008
24 janvier 2008
.- 06130 GRASSE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assisté de Me Dominique D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIMES S. C. I.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01161
8 décembre 2009
8 décembre 2009
X..., a conclu en 1997 avec la société coopérative agricole Les Vignerons de Vacqueyras (la cave coopérative), dont elle était adhérente, une convention intitulée " Utilisation, comme marque commerciale
Source officielle4e Chambre A
6162a32d36ab09eb9a2fd86a
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellecomm
613722f8cd58014677403d80
21 octobre 1997
21 octobre 1997
Vigneron, conseiller rapporteur, M. Leclercq, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleChambre 1-6
633fc2ade633183e2ee1777f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Anne VELLA, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellecomm
613722dccd58014677402714
25 février 1997
25 février 1997
Vigneron, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100655
19 juin 2013
19 juin 2013
Roger Paul de toutes ses demandes dirigées contre la société coopérative Les Maîtres vignerons Costières et Garrigues et de condamner l'EARL X...
Source officiellePage 4 sur 124