CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c41
8 décembre 2015
Alexandre X... a été déclaré consolidé au 16 décembre 1976 pour un accident du travail survenu le 3 mai 1976.
cr
61372642cd580146774242cb
14 mai 2003
Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,
6253c8fdbd3db21cbdd86ec9
2 mars 2004
Ces investissements n'ont pas vraiment de sens si on considère que le site d'Antony a des sur-capacités de production.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2428299_20241107
7 novembre 2024
Ville de Paris, - la SNC 69 Charonne, - le syndicat des copropriétaires du 75, boulevard de Charonne, - la copropriété du 63, passage du Bureau, - le syndicat des copropriétaires du 62, rue Alexandre
6253cd9cbd3db21cbdd93df0
16 novembre 2017
Représentant : Me Alexandre BRUGIERE substitué par Me GAUTIER-DELAGE de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, avocats au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Andony Y
6253cc52bd3db21cbdd8fc1b
14 septembre 2012
APPELANTS : Monsieur Alexandre X... ... 97200 Fort de France représenté par Me Gladys RANLIN de la SELARL RANLIN & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Marie Y... ... 97200
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200706
7 avril 2011
-Y..., la somme de 8. 700 € chacune, au titre de leur préjudice moral et d'accompagnement de fin de vie et à Mickaël et Laurent A... , Michel, Frédéric et Anthony Z..., Estelle et Alexandre X... , chacun
6253cab7bd3db21cbdd8bd2f
11 mars 2008
Par acte du 28 avril 2000 ,la société Buromaster a fait apport de l'immeuble sis à Antony à la SCI Galvani Sommer.
61372653cd58014677424add
17 novembre 2004
Y..., de toute implication dans le trafic ; qu'Anthony A..., maillon essentiel de l'acheminement de la drogue, a mis en cause de façon crédible Léonardus X...
2ème chambre section A
6a045286cdc6046d47937e7f
7 mai 2026
[M] [V], - Deboute, la SCI ANTONE de toutes ses autres demandes à quelque titre que ce soit, - Condamne la SCI ANTONE à payer M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
Anthony HHHHHHH..., domicilié [...] , 233°/ à M.
61372101cd580146773f02fd
6 juin 1989
16°/ de Monsieur Robert O..., demeurant à Villefontaine (Isère), ..., 17°/ de Monsieur Roland I..., demeurant à Firminy (Loire), ..., 18°/ de Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Villette d'Anthon
Pôle 4 - Chambre 1
64e995f71b26a7d96977b662
25 août 2023
le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anthony
LUNDI
69c32924cdc6046d47d4f90f
26 janvier 2026
, [G], [H] DEMANDEUR SASU PREFILOC CAPITAL,, [Adresse 1] comparaissant par Maître Cindy BOCQUET, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anthony
9ème chambre 2ème section
65a6d7f747251e2b2424b914
16 janvier 2024
TOCQUEVILLE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R050 DÉFENDEURS Monsieur [Z] [S] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [B] [U] épouse [S] [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Me Anthony
613725d1cd58014677420bc5
19 novembre 1998
Anthony, - X... Richard, - X... Irène, - X... Aurélia, - X...
REFERES GENERAUX
6698163db60c111a421dcf94
17 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.A.S.U.
8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
Anthony IE, à M. Henri IF, à M. Bernard IG, à M. Jean-Pierre IH, à M. Michel II, à M. Roger IJ, à M. Michel IK, à M. Pierre IL, à Mme Céline IM, à M. René IN, à M. NR, à M.
69a9b1bbcdc6046d479fcc06
13 octobre 2025
DEMANDERESSE * société PREFILOC CAPITAL SAS, [Adresse 1], comparaissant par Maître Claire KESMAECKER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie TASTET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anthony
69a9b2a7cdc6046d479fdaa1
Page 4 sur 10
SCI ANTHONY ALEXANDRE
Acquisition propriété administration exploitation par bail location ou autrement de locaux à usage professionnel industriel ou à usage d'habitation et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis situé en France ou à l'étranger dont elle pourrait devenir propriétaire
21/10/2014
Voir →