Jean-Philippe Arnaud représentant la société Arnaud Démolition et par celles de M.

*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [G] [P] [Adresse 4] [Localité 5], Représenté par Me Eric ARNAUD-OONINCX

2024/060 Rôle N° RG 19/19252 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJ7Y [O] [T] C/ SCE EARL [B] [H] Copie exécutoire délivrée le : 05 Avril 2024 à : Me Vincent ARNAUD

DBVK-V-B7I-QHQL Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 MAI 2024 JUGE DE L'EXECUTION DE NARBONNE N° RG 24/00337 APPELANT : Monsieur [L] [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Arnaud

Le 25 mai 1999, alors que pour procéder à la mise en place de deux dents manquantes sur cette herse, il s'était placé sous cette machine qui était relevée et attelée au tracteur dont le moteur fonctionnait

attitude cynique et blessante et n'hésitait pas à la rabaisser et à la dénigrer devant leurs deux enfants ; Que de plus il n'a pas hésité en juin 2005 à jeter aux pieds de son épouse qui était attablée

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT Me Christophe ARNAUD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 4 JUILLET 2023 Appel d'un Jugement (N° R.G. 19/

écrites COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT

Arnaud, demeurant...

APPELANTS Monsieur [S] [I] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Martine ATTAL, avocat

Arnaud Z..., chef de chantier qui a procédé au déplacement de l'échafaudage alors qu'il se trouvait sur la plate-forme la plus haute.

JANVIER 2015 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN N° RG 12/02639 APPELANTES : Madame [K] [R] épouse [F] née le [Date naissance 1] 1946 à [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Arnaud

Y... n° 82, Sydney C... 2001 (Australie), 29°/ la compagnie Winterthur assurances, dont le siège est ..., 30°/ la compagnie Assurance France Avenir, dont le siège est ..., 31°/ la compagnie Atlas

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Février 2012 à 14 H 00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT

d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [O] [P] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] (ESPAGNE), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

représentée La SMABTP, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 8, rue Louis Armand

représentée La SMABTP, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 8, rue Louis Armand

représenté par Me ZOTTA, avocat au barreau de LYON substitué par Me Fabienne MOULIN, avocat au barreau de LYON Maître Dominique RAFONI, mandataire liquidateur de la SA RIVERLAND NOUVELLE 7, Rue Joseph d'Arbaud

France, l'association ATTAC 74 Genevois, l'association ATTAC 74 groupe Chablais, l'association mouvement écologique de la haute vallée de l'Arve (MEHVA), l'association club de l'ermitage, l'association

00090, Code APE 5530Z, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège social sis [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud