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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
668d7b4253e3bdd077851d85
8 juillet 2024
L’indivision a confié à l’EURL MAISON AUDREY COURAU la mission de réhabilitation d’une maison individuelle.
Chambre 4-2
696b6e0dcdc6046d47a265b4
16 janvier 2026
[G] [L] Représentant : Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. [5] Représentant : Me Audrey JURIENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION
Référés
68e43642681ed727f2a69c0c
3 octobre 2025
de GERS, avocat plaidant et Maître Dédji KOUNDE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Chambre 22 / Proxi fond
666890346e764f07389f6358
25 avril 2024
En l'espèce, Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile de France SA fournit à la cause le contrat de crédit n°FFI172789707 aux termes duquel il a consenti à M.
666890366e764f07389f6389
En l'espèce, Cofidis SA fournit à la cause le contrat de crédit n°28940000926773 aux termes duquel il a consenti à M.
6668903e6e764f07389f6489
En l'espèce, Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile de France SA fournit à la cause le contrat de crédit n°FFI176111777 aux termes duquel il a consenti à M.
66843f778bcff606d9c38f26
2 mai 2024
Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey
66843f7d8bcff606d9c38ff8
En l'espèce, La Banque Postale Consumer Finance SA fournit à la cause le contrat de crédit n°50564294101 aux termes duquel il a consenti à M.
1ère chambre
644b63bdc51457d0f882dd9f
27 avril 2023
, conseiller de la mise en état, assisté de Audrey BACHIMONT, Greffier, présent lors des débats tenus le 23 Mars 2023 et de Nadège RODRIGUES, Greffier, lors du prononcé Vu la procédure en instance
2ème Chambre
668e2574fcf93851fdd64865
9 juillet 2024
BOOKBEO [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand AUDREN de la SELARL AUDREN & MULLER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST INTIMÉE : COGEDIS ASSOCIATION [Adresse 5]
675a12cb3bace64ddb46b92f
10 octobre 2024
LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, N° RG 24/00996
68e43642681ed727f2a69bf4
représentée par Maître Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Chambre commerciale
64364d4929c3df04f589a512
11 avril 2023
Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
644b63bdc51457d0f882dd9d
au barreau d'ARDECHE Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Adresse 3] [Localité 1] INTIMES LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE Nous, Marie-Pierre FOURNIER
civ1
é Madame Dominique Z... de sa demande en paiement dirigéec/Madame Audrey Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C100312
19 mars 2009
Audrey, reconnais avoir emprunté la somme de 1.500 à Madame Z...
ETRANGERS
6450a8dd902eadd0f86b8d9e
1 mai 2023
M.LE PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Pierre NOUBEL, président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Audrey
1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f7f02fc178212f87ac4
3 avril 2025
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] JUGEMENT du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Stéphanie ARNOLD, Première vice-présidente - Greffier : Audrey
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01725
23 octobre 2013
de la convention collective applicable du 30 juin 1972 ; que la société n'a produit aucun document pour contester les prétentions de la salariée au titre du poste « d'adjointe » et n'a pas non plus fourni
634e41d0dfc182adff7ad566
16 octobre 2022
déposé des observations MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Audrey
PCP JTJ proxi fond
68e94fd63ea43407b9104d32
7 octobre 2025
DA [R], dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Audrey BELTOU, Greffier, DATE DES
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