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3 375 résultats pour « Audrey FOURNIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4253e3bdd077851d85

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

L’indivision a confié à l’EURL MAISON AUDREY COURAU la mission de réhabilitation d’une maison individuelle.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b6e0dcdc6046d47a265b4

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[G] [L] Représentant : Me Michel DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. [5] Représentant : Me Audrey JURIENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION

Source officielle
TJ

Référés

68e43642681ed727f2a69c0c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de GERS, avocat plaidant et Maître Dédji KOUNDE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890346e764f07389f6358

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

En l'espèce, Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile de France SA fournit à la cause le contrat de crédit n°FFI172789707 aux termes duquel il a consenti à M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890366e764f07389f6389

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

En l'espèce, Cofidis SA fournit à la cause le contrat de crédit n°28940000926773 aux termes duquel il a consenti à M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6668903e6e764f07389f6489

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

En l'espèce, Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile de France SA fournit à la cause le contrat de crédit n°FFI176111777 aux termes duquel il a consenti à M.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f778bcff606d9c38f26

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f7d8bcff606d9c38ff8

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

En l'espèce, La Banque Postale Consumer Finance SA fournit à la cause le contrat de crédit n°50564294101 aux termes duquel il a consenti à M.

Source officielle
CA

1ère chambre

644b63bdc51457d0f882dd9f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

, conseiller de la mise en état, assisté de Audrey BACHIMONT, Greffier, présent lors des débats tenus le 23 Mars 2023 et de Nadège RODRIGUES, Greffier, lors du prononcé Vu la procédure en instance

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2574fcf93851fdd64865

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BOOKBEO [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand AUDREN de la SELARL AUDREN & MULLER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST INTIMÉE : COGEDIS ASSOCIATION [Adresse 5]

Source officielle
TJ

Référés

675a12cb3bace64ddb46b92f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Julia POUYANNE, Juge GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, N° RG 24/00996

Source officielle
TJ

Référés

68e43642681ed727f2a69bf4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentée par Maître Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64364d4929c3df04f589a512

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

1ère chambre

644b63bdc51457d0f882dd9d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

au barreau d'ARDECHE Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Adresse 3] [Localité 1] INTIMES LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS ORDONNANCE Nous, Marie-Pierre FOURNIER

Source officielle
CC

civ1

é Madame Dominique Z... de sa demande en paiement dirigéec/Madame Audrey Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C100312

Cassation

19 mars 2009

19 mars 2009

Audrey, reconnais avoir emprunté la somme de 1.500 à Madame Z...

Source officielle
CA

ETRANGERS

6450a8dd902eadd0f86b8d9e

Appel

1 mai 2023

1 mai 2023

M.LE PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Pierre NOUBEL, président de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Audrey

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7f02fc178212f87ac4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] JUGEMENT du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Juge Unique : Stéphanie ARNOLD, Première vice-présidente - Greffier : Audrey

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01725

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

de la convention collective applicable du 30 juin 1972 ; que la société n'a produit aucun document pour contester les prétentions de la salariée au titre du poste « d'adjointe » et n'a pas non plus fourni

Source officielle
CA

ETRANGERS

634e41d0dfc182adff7ad566

Appel

16 octobre 2022

16 octobre 2022

déposé des observations MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Alain MOUYSSET, Conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fd63ea43407b9104d32

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DA [R], dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Audrey BELTOU, Greffier, DATE DES

Source officielle

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