O M, Mme Audrey Cher Artoni, Mme BE AD, M. V AX, M. AW AI, Mme S AY, Mme AA U, M. AK AM, M. K BK, M. A AJ, Mme T AZ, M. G AArtoni, M. AL Y, M. AT AC et " M.

Portalis DBVB-V-B7G-BJROA [B] [C] C/ Etablissement CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aude

-le ternissement des chapeaux de ventilation en sortie de toiture': l'expert amiable atteste de ce ternissement en partie haute, tout en indiquant ne pas constater de dégradation mécanique de ces éléments

- dit notamment que l'expert devra tenir compte d'une part de l'hypothèse où la société Chateau [16] plantait effectivement de la vigne et celle où aucune vigne n'était plantée.

, dont le siège social est sis [Adresse 6] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 mars 2026 PRÉSIDENT : Raphaël LE GUILLOU, Vice-Président GREFFIER : Audrey

Magali CORCELLI, Greffier principal Entre DEMANDERESSE Madame [X] [Y] née le 10 Décembre 1996 à L’ISLE ADAM, demeurant 87 ALLEE DE LA MARTINIQUE LES CARAIBES - 83270 FRANCE Rep/assistant : Me Audrey

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Janvier 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Janvier 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 25 Janvier 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 31/10/2022 Me Bénédicte GREFFARD - POISSON Me Audrey GUERIN ARRÊT du : 31 OCTOBRE 2022 N° : - N° RG : 20/01079

Des circonstances humanitaires peuvent toutefois justifier que l'autorité administrative n'édicte pas d'interdiction de retour. / Les effets de cette interdiction cessent à l'expiration d'une durée, fixée

des Rosiéristes 69410 CHAMPAGNE AU MONT D OR représentée par Me France TETARD, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : Sylvain X... ... 38100 GRENOBLE comparant en personne, assisté de Me Audrey

L'autorité administrative peut accorder, à titre exceptionnel, un délai de départ volontaire supérieur à trente jours s'il apparaît nécessaire de tenir compte de circonstances propres à chaque cas () "

./ L'interdiction du territoire entraîne de plein droit la reconduite du condamné à la frontière, le cas échéant, à l'expiration de sa peine d'emprisonnement ou de réclusion./ Lorsque l'interdiction du

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 31/10/2022 Me Bénédicte GREFFARD - POISSON Me Audrey GUERIN ARRÊT du : 31 OCTOBRE 2022 N° : - N° RG : 20/00965

Au cours de l'audience publique tenue le 22 avril 2025 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M. Freydefont a lu son rapport et entendu : .

[I] aux conditions du vendeur, dès lors qu'elle ne justifie pas avoir reçu mandat exprès d'engager le vendeur.

ASSOCIES, APPLICABLE A TOUTES LES PARTIES EN CAUSE, ET EN PARTICULIER A LA CHIC, A SUPPOSER MEME QU'ELLE NE LE SOIT PAS A L'EGARD DES EPOUX X..., ET ALORS, D'AUTRE PART, QU'EN ACHETANT LES ACTIONS AUBERY

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Si, avant l'expiration de ce délai, le représentant du pouvoir adjudicateur n'a pas reçu le mémoire contestant le décompte général, celui-ci devient définitif et ne peut plus être contesté.