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140 résultats pour « Augustin MOULINAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721aecd580146773f6015

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Augusto, demeurant rue du Vieux Moulin, Le Mont Dore (Puy-de-Dôme), 7°/ de M. F... E... Alberto, demeurant ..., Le Mont Dore (Puy-de-Dôme), 8°/ de M. F...

Source officielle

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CC

civ2

613720cecd580146773ee899

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger, Alphonse, Auguste E..., commerçant, demeurant à l'Isle-sur-le-Doubs (Doubs), ...,

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-3106336-3444575

Admin. suprême

22 avril 2010

22 avril 2010

In March 2002 she participated in a demonstration that took place when the Chancellor of Jean Moulin University of Lyons III was awarded the Légion d’honneur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2300223_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

constatation de l'état des lieux, des parcelles et bâtiments figurant dans le tableau ci-dessous : Référence cadastrale Nom du propriétaire Adresse du propriétaire AB n° 179 M. et Mme A 2 rue Auguste

Source officielle
CC

civ3

613721aecd580146773f5ffd

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Bernard XB..., demeurant Le Moulina les Aires (Hérault), Bedarieux, 11°/ de Mme Hélène XE..., née N..., demeurant à Paris (13e), ..., 12°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb516

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Y..., représentant des créanciers de la société Ribimex, demeurant résidence Le Bancel, 5, rue du Moulin de Poignet, Melun (Seine-et-Marne), 3 / M.

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

69d573d8cdc6046d4772addc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CARDINAL PARTICIPATIONS prise en la personne de son Président pour ce domicilié audit siège, dont le siège social est sis 24 rue Auguste Chabrières - 75015 PARIS représentée par Me Marie-aline LARERE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89453

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Augusto né le 28 Septembre 1955 à VALPARIOS (PORTUGAL) de A... Adelino et de Q...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2312123_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

B A, exerçant New Ingenierie, 77 rue Auguste Moulin à Salon de Provence (13300), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante : 1°) convoquer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504616_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

docteur A B, Marie-Antoinette Riess et Antoine Bourdelle, des lycées polyvalents Joseph Gallieni, Jean Jaurès, La Découverte, Jul Fil, Urbain Vitry, Joséphine Baker, Irène et Frédéric Joliot Curie, Auguste

Source officielle
CC

civ3

61372277cd580146773fd556

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Auguste Y..., 2 ) Mme Christiane Z..., épouse Y..., demeurant ensemble Complexe Mon Moulin, route Simplon, 1906 Charrat (Suisse), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1993 par la cour d'appel de

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007904591

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Auguste F..., demeurant ... ; Mme Madeleine de A..., demeurant ... ; M. Marcel P..., demeurant ... ; Mme Arlette XY..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100634_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Par suite, la société Orange n'est pas fondée à contester le bien-fondé des titres exécutoires attaqués en tant qu'il porte sur les lotissements " Siret Moulin " et " Les érables ".

Source officielle
CC

civ2

6137210acd580146773f07c9

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

est sis à Monte Carlo (principauté de Monaco), ..., 2°) La SOCIETE CIVILE D'INVESTISSEMENT et DE PLACEMENT dite SEPAC, dont le siège social est sis à Monaco (principauté de Monaco), boulevard des Moulins

Source officielle
CC

civ2

61372139cd580146773f2011

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Paul, Auguste, Louis H..., décédé le 22 juin 1987, 6°) de la société civile immobilière (SCI) du Malaubert, dont le siège est à L'Alpe d'Huez (Isère), E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89584

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

siège social rue Clémenceau 59552 LAMBRES LES DOUAI Représentée par ses dirigeants légaux représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués associés à la Cour assistée de Maître Anne-Sophie MOULIN

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

QP..., August, Michael PD..., demeurant à Godesberg (RFA), 9 Wurzerstrasse, D 5300 Bonn Bad, 449°/ M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e2028dcdc6046d478df156

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Toque n° 1994 [Adresse 2] * la société SELARL DU DOCTEUR AYMERIC TREMBLAY [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre BECAUD -Toque n° 1994 [Adresse 2] * la société SELARL DU DOCTEUR AUGUSTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ceb9

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Maître Elisabeth CONTE, avocat au barreau de TOULON UGRR AG2R CG CAP SUD, dont le siège est 1, rue Augustin Variot

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Victor, demeurant Le Moulin du Bourg, Saint-Herblon à Ancenis (Loire-atlantique), 131°/ de M.

Source officielle