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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2002590_20230202
2 février 2023
Les bacs acier d'une largeur d'environ 10 mètres à raison de deux longueurs sur la pente de recouvrement ont été fixés par vissage sur des profilés métalliques en H et ont été revêtus d'une peau en leur
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2205798_20230512
12 mai 2023
reprise de la prothèse ; -le 25 septembre 2020, elle est prise en charge pour réduction de luxation antérieure de sa prothèse totale d'épaule inversée ; -une infection apparaît avec fistulisation à la peau
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2203711_20221128
28 novembre 2022
La présence d'un staphylocoque aureus sensible à la méticilline (SASM) justifiait la dépose le 17 mars 2015 de la prothèse totale du genou avec mise en place d'un spacer. M.
8ème chambre
DTA_2108208_20230619
19 juin 2023
Mme D est par la suite hospitalisée à partir du 27 février 2018 à l'hôpital de la Conception, pour subir le 28 février suivant une abdominoplastie dite " bodylift " afin de retirer un excès de peau.
cr
613725d0cd58014677420b8d
21 avril 1998
est apparente ou connue de l'auteur ; "aux motifs que le docteur X... n'explique point la découverte de spermatozoïdes dans le corps d'Aïcha D... à l'occasion d'un prélèvement vaginal effectué très peu
613725b8cd58014677420086
14 avril 1999
constatations du médecin psychiatre, qui estime que le récit, provenant d'une enfant à la personnalité équilibrée, lui paraît crédible, 3 - des circonstances de l'ouverture de l'enquête, puis des révélations d'Aurélie
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
de PARIS, toque D 1950 Assisté de Me Yaotian CHAI plaidant pour la SELAS AURILEX, avocat au barreau de PARIS, toque D 1950, Me Mathilde CATANAS plaidant pour la SELAS AURILEX, avocate au barreau de PARIS
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02013_20251106
6 novembre 2025
Les examens réalisés lors de cette deuxième hospitalisation ont révélé une infection au staphylocoque doré (staphylococcus aureus), sensible à la méticilline, qui a nécessité la prise en charge du patient
1ère chambre
DTA_2101209_20230328
28 mars 2023
Le 2 novembre 2017, une IRM du rachis lombaire a été réalisée et a montré un aspect de méningocèle fistulisé à la peau probablement surinfecté au niveau du site de laminectomie.
5ème Chambre
DTA_2204695_20251104
4 novembre 2025
De nouveaux prélèvements réalisés le 18 juillet 2018 ont identifié la présence d’un staphylococcus aureus. Le 10 mai 2019, M.
Chambre sociale
64ed8a7a1750dbd9693ff48b
24 août 2023
l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Juin 2023 devant la cour composée de : Président : Monsieur Laurent CALBO, Conseiller Conseiller : Madame Aurélie
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0301REP002905595
1 mars 1999
  Le Gouvernement était représenté par s on agent, Aurel Ciobanu-Dordea, du ministère de la Justice.     II.   RESUME DES FAITS   4.
Jurid. Premier Président
68ef2c26796eb4b74856299f
14 octobre 2025
DU 14 Octobre 2025 DEMANDERESSE : Mme [G] [K] [Adresse 1] [Localité 3] comparante DEFENDEUR : Me [M] [H] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Aurélie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1016DEC002519121
16 octobre 2025
37839/21 20/08/2021 Marian OSIAC 1976       09/04/2025 04/09/2024 16/10/2024 30/04/2025 Received by the prison’s official on 22/05/2025     58319/21 14/10/2021 Silviu-Geroge PEIU
7ème Chambre
DTA_2207661_20251216
16 décembre 2025
sein de l’hôpital Beaujon pour changement de plaque et réalisation d’un lambeau gastrocnémien médial de la jambe gauche, les prélèvements peropératoires étant positifs à la bactérie staphylococcus aureus
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100387
9 avril 2015
pattes avant sont ouvertes en écart, présence de métacarpes au-dessus des quatre phalanges, les ongles sont représentés et individualisés, au-dessus de chaque patte, le muscle est saillant, des plis de peau
Quatrième Chambre
661979b91b7735881a7c06be
8 avril 2024
Elle a consulté le 10 mai 2016 le Docteur [T] qui a pratiqué dix jours plus tard une intervention aux fins de lavage et de changement partiel du matériel avec une greffe de peau.
Chambre sociale 4-3
68f7136ccbf3d85a0c71eb02
20 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
Cour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8935b
31 mai 2007
GLOBAL RISKS venant aux droits de la Cie UAP en sa qualité d'assureur de la sté UVIF 26 rue Louis Legrand 75002 PARIS représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoués à la Cour assistée de Me Aurélie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0705DEC006702101
5 juillet 2007
Aurul S.A.
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