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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-3
665aba3997d592000810726b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DOMASUD EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE VILLAS PRISME Représentée et assistée par Me Stephanie GAZIELLO de la SELARL GAZIELLO SARKISSIAN, avocat au barreau de MARSEILLE.
Source officielleChambre sociale 4-1
69d5e102cdc6046d477a91d0
7 avril 2026
7 avril 2026
inexécution Décision attaquée : n° 2024-32898 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE le 12 Novembre 2025 Appelante : Madame [U] [Z], représentant : Me Aurélien
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06328
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Stéphane X..., - M. Aurélien Y..., - M.
Source officielle9ème chambre
69f159cdcdc6046d47e84a5b
9 avril 2026
9 avril 2026
Aurélien GUINE [Adresse 2], Président, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Stéphane ROUSSILLON, président Mme Françoise LARGET, juge Mme Myriam BERDY, juge M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e939
3 novembre 2011
3 novembre 2011
première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 07 Octobre 2009, enregistrée sous le no F 09/ 00137 APPELANT : Maître Stéphane
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402823_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2024, Mmes B, Jeanne et Isabelle C, représentées par Me Aurélien Massaguer demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0430DEC002270815
30 avril 2020
30 avril 2020
DAGHIE contre la Roumanie La Cour européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 30 avril 2020 en un comité composé de : Stéphanie Mourou-Vikström, présidente,
Source officiellePCP JCP ACR référé
66fd8f0e38de0398b5179a48
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Stéphane SALEMBIEN Me Sylvie LOCATELLI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] Références
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464601.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 11 octobre 2023.
Source officielleExpropriations 3
66fedae5172da17169e908b4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SOREQA [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Stéphane DESFORGES de la SELARL LE SOURD DESFORGES, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur [T], [Y] [C] [Adresse 3] [Localité 7] représenté
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466854.20230210
10 février 2023
10 février 2023
Stéphane Verclytte, M. Christian Fournier, M. Hervé Cassagnabère, M. Jonathan Bosredon, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69c0cdc6046d47cb2f42
1 juin 2026
1 juin 2026
DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [W] [J] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Aurélien LEROUX, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR A
Source officielleciv2
6137239acd5801467740beb1
21 juin 2001
21 juin 2001
Saint-Paul, pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de l'enfant Aurélien Z..., 4 / de M. Serge Z..., 5 / de M.
Source officielleJCPCIVIL
671bf0ba179e3e0753266e8b
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ============ JUGEMENT du 14 Octobre 2024 __________________________________________ DEMANDEUR : Monsieur [P] [M] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Stéphanie
Source officielleChambre civile Section 2
64a65fd5bbd03a05db96512f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[M] [K] [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Stéphanie TISSOT-POLI, avocate au barreau de BASTIA substituée par Me Jean-Aurélien SANTONI, avocat au barreau de BASTIA, Me Claude DEBOOSERE LEPIDI
Source officielle14e Chambre
61627767a2bc6369e8386c48
5 février 2014
5 février 2014
/00867 CPAM DU VAR C/ Sarl AUREGLIA MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR00737
17 mars 2015
17 mars 2015
Stéphane C... (D862 et s.
Source officielleJCPCIVIL
671bf0bb179e3e075326706f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BOURSORAMA [Adresse 2] [Localité 4] Demanderesse représentée par Maître Stéphanie ARFEUILLERE, avocate au barreau d’ESSONNE D'une part, DÉFENDEUR : Madame [Z] [V] [E] [C] [Adresse 1] [Localité 3]
Source officielleQuatrième Chambre
65b2b323fd6229a4e58a3a27
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Janvier 2024 ENTRE : DEMANDERESSE Madame [T] [O] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat au barreau de LYON et par Maître Stéphane
Source officielleChambre Civile
64acf3f203c09105db6c0570
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[B] est construit depuis aussi longtemps que celui de la société Aurélia, 'le projet a simplement consisté à conserver le jour pour la baie [B]. Cette baie donnant sur le fond Aurélia.
Source officiellePage 4 sur 27