Lassalle, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, MM. Edin, Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Tricot, Canivet, Bardi, conseillers, MM.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Nicolas FORTAT SCP LAVAL-FIRKOWSKI ARRÊT du 18 JANVIER 2023 n° : 37/23 RG 22/01472 n° Portalis DBVN-V-B7G-GTCI

Lassalle, conseiller rapporteur, MM. C..., H..., G... I..., MM. Z..., B..., X..., G... Y..., M. Tricot, conseillers, MM. E..., Rémery, Huglo, conseillers référendaires, M.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des DEFERES EXPÉDITIONS le : 16/10/2024 ONIAM MACSF - LE SOU MEDICAL FRANCAIS la SELARL ANDREANNE SACAZE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2023 la SELARL CM&B 'COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 17

Léonnet, Lassalle, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Abdelkader Y..., demeurant à Courbevoie (Hauts-de-Seine), résidence les Gémeaux, 38, rue Baudin, en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de

LAVAL - FIRKOWSKI T.G.I.

Lassalle, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lassalle, les observations de la SCP Lesourd

Lassalle, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M.

Michel X..., ès qualités de représentant des salariés, demeurant à Barlin (Pas-de-Calais), ..., 4 / de M.

Lassalle, Tricot, conseillers, MM.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE des URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL- LUEGER Me Jean- Michel DAUDÉ ARRÊT du : 19 MARS 2008 No RG : 07 / 02819 DÉCISION

Lassaux, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés . Considérant ce qui suit : 1.

Lassalle, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lassalle, les observations de la SCP Lesourd

Grimaldi, Lassalle, Tricot, Badi, Mme Aubert, M. Armand-Prevost, Mme Vigneron, conseillers, Mme Geerssen, M. Rémery, Mme Graff, conseillers référendaires, M.

Lassalle, conseillers, MM. C..., Rémery, conseillers référendaires, M.

Badi, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, MM. Edin, Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Armand Prévost, conseillers, M. Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.