Elle a indiqué que le samedi 31 juillet vers 16 heures 45, alors qu'elle se trouvait au volant de sa Peugeot 205 à l'arrêt au panneau Promenade du Fort, boulevard Bertrand, elle a été heurtée à l'arrière

reconnaissait se fournir auprès de l'individu dénommé "Tarot", un ami d'enfance, depuis le début de l'année 1994; que le fournisseur établissait le contact en l'appelant au domicile de la famille Bertrand

Villette, premier conseiller ; - et les observations de Me Bertrand. Considérant ce qui suit : M.

Villette, conseiller ; - et les observations de Me Bertrand.

La cause a été appelée à l'audience de ce jour, le débiteur dument convoqué, à laquelle le représente Maître Olivier VILLETTE expose que la société exploite des distributeurs de pizzas.

, représentée par son maire, domicilié en l'Hôtel de ville, 97121 Y...

La société Brasserie de l'Hôtel de ville a bénéficié d'un prêt de la société Olivier Bertrand Distribution le 1er mars 2017 pour un montant de 30 000 euros à taux d'intérêt zéro sur une durée maximale

Bertrand Pierre Joseph X... M. Jean Y... Mme Laurence Anne-Marie Thérèse A... épouse X... C/ Mme Françoise Y... épouse B... Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D...

Z... et Bertrand, architectes, à la réparation des désordes affectant le lycée d'enseignement professionnel Jean X... et a mis à sa charge les frais de l'expertise ; 2°) évoque et condamne conjointement

premier moyen, pris dans sa première branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mai 1985), que la Société d'exploitation du parc des expositions de la ville

de la SCP Verbateam Montpellier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 août 2024 par lequel le préfet du Nord a déclaré insalubre le logement situé n° 24, entrée 5, Résidence Marcel Bertrand

Villette, conseiller ; - et les observations de Me Bertrand. Considérant ce qui suit : 1. M.

Bertrand D, demeurant ..., Mme Alexandrine D, demeurant ... et M.

Copie en sera adressée à la Ville de Paris. Délibéré à l'issue de la séance du 22 juin 2023 où siégeaient : M.

B C et à la ville de Paris. Délibéré à l'issue de la séance du 22 mai 2025 où siégeaient : M. Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M.

B E ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du 27 juin 2022 par lequel le maire de Villennes-sur-Seine (Yvelines) a accordé à la société Villennes - Colline du Parc un permis

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Copie en sera adressée à la ville de Paris et à la société Cogedim Paris Métropole. Délibéré à l'issue de la séance du 14 novembre 2024 où siégeaient : M.