Le désistement de l’EARL Billoir est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

Didier X... et de Me Guinard, avocat de la commune de Billom ; - les conclusions de M.

BILOBA [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe HARENG, avocat au barreau de BETHUNE INTERVENANT Nous, Déborah BOHEE, présidente de chambre Assistée de Béatrice CAPLIEZ, Greffier

En conséquence, -débouter les époux [Z] et la MACIF de l'intégralité des demandes formées contre M Billon, l'auxiliaire, Allianz, -condamner la MACIF à payer à M Billon, l'auxiliaire, Allianz, ensembles

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, le fonds Titulos Bilboa Sicav SA doit être réputé s'être désisté de sa requête.

A... a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d’annuler l’arrêté du 26 juin 2023 par lequel le président du syndicat intercommunal à vocation sociale de la région de Billom a procédé à son

Elle fait valoir que : - la requête est irrecevable, faute pour les requérantes de justifier d'un quelconque règlement à la société " Le P'tit Billot " ; - au fond, la société " Le P'tit Billot " a

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier de Billom au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

[R] [Y], épouse [K], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à l'EARL des Billons

juin 1994 du tribunal administratif de Versailles à la suite des désordres affectant la piscine de la commune requérante et a rejeté ses conclusions dirigées contre l'Etat et les sociétés Renault, Billon

Procureur de la République, préalablement avisé, n’est pas présent à l’audience ; Le représentant du Préfet a été entendu ; La personne retenue a été entendue en ses explications ; Me Nathalie BILLON

; il a sollicité en vain les services de secours de la commune d'Égliseneuve-près-Billom.

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B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler l'arrêté du 4 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de Billom a rejeté sa demande de permis de construire en vue de la création

B produit le récit de ses échanges avec les agents des services de la maison des solidarités de Billom, du service Autonomie Habitat du département du Puy-de-Dôme et de la commune de Billom ainsi qu'avec

, représentant la SCCV Billom Colombier.

Stéphane X..., demeurant ..., logement 36, 89400 Cheny, en cassation de quatre arrêts rendus le 14 février 1996 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A) au profit de la société Billot, société

° : 90281 du 2 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Parc Saint-Maur Horizontal, représenté par la société Billon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Billon, société anonyme, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31

du 25 janvier 2022 se déroulent contradictoirement en présence des sociétés Sfeco, Largier Technologies, Terre d'Energies Rhône Alpes et l'Auxiliaire en qualité d'assureur des sociétés Traversier, Billon