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1 490 résultats pour « Bois Arnaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100935

Cassation

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Arnaud Y..., M. Jacques Y..., Mme Marguerite Y... et M. Guillaume Y... (les consorts X... et Y...) ont sollicité la désignation d'un séquestre ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a944

Appel

7 décembre 2006

7 décembre 2006

Les Charmes 63200 MENETROL représentée par la SCP GOUTET - ARNAUD, avoués à la Cour assistée de Me de ROCQUIGNY de la SCP COLLET - DE ROCQUIGNY - CHANTELOT - ROMENVILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

686579bb72b7e1b6bf1d7b4a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SGECF 5 impasse de l’Orléanaise 93600 AULNAY SOUS BOIS S.A. ABEILLE IARD & SANTE en sa qualité d’assureur de la société TECH-ALU 13 rue du Moulin 92270 BOIS COLOMBES S.A.S.

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d62

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Pierre, - METZ Armand, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 10 décembre 1996, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, les a condamnés, le premier à 100

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme A

61372189cd580146773f4989

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Arnaud de G..., 9°/ Mme Arnaud de G..., demeurant tous deux à Plancoët (Côtes-d'Armor), Pluduno, Le bois Riou, défendeurs à la cassation ; Les consorts D... ont formé un pourvoi incident et les

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ef0

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

.) ; qu'Arnaud A..., voulant être rassuré sur son avenir, à la suite d'une annonce, s'est présenté à Marcel X... qui, assisté de Patrick Z..., lui a annoncé qu'il était envoûté ; qu'il lui était prescrit

Source officielle
TJ

Référés

675a12c63bace64ddb46b852

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de façade, des fenêtres et de la porte d'entrée d'origine, ainsi qu'à supprimer la boite aux lettres en fer blanc apposée sur la boiserie du passage cocher, condamner Monsieur [X] [W] au paiement des

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007939_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Le hameau Le Rioufenc a été cartographié en zone A1P2, correspondant à un aléa avalanche faible et un aléa chute de blocs moyen, à l'instar des hameaux du Bois Noir et du Serre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c237

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Représentant : la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour)- Représentant : Me Nicole CHARTIER (avocat plaidant au barreau de MOULINS) Mme Marie-Hélène C... ...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1906127_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Par suite, c'est à bon droit que l'administration fiscale a refusé à la société Hôpital Privé Arnaud Tzanck le crédit de taxe sur les salaires que cette dernière estime détenir au titre de l'année 2016

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508130_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Le syndicat des copropriétaires de la Résidence Bois Fleury demande une expertise concernant les préjudices subis par les habitants de la résidence Bois Fleury du fait de la mise en fonction du boulevard

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99270cdc6046d4770d95d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Prorogation examen clôture : CHAUFF MARCEL (SAS) RG 2025 011173 PC 41224013 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28 JANVIER 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Arnaud

Source officielle
CC

civ2

613720f3cd580146773efbea

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Arnaud d'X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1987 par la cour d'appel de Limoges (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mlle Raymonde D..., exerçant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310308_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Il soutient que la présence de la société est utile en sa qualité de société d’assurance de la SAS Structure bois couverture. Le président du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2404032_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Armand, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Me Gillet, représentant la commune de Bois-Guillaume. Mme B n'était ni présente, ni représentée.

Source officielle
CA

1re Chambre C

60370e0c50a29da8a68c850c

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Lévaique Arnaud & Associés sur son affirmation de droit. » MOTIFS Monsieur et Madame [K] allèguent que l'action de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2005404_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

D, requérant, - les observations de Me Arnaud, représentant les sociétés Rosa et Bois Rosa, sociétés requérantes, - et les observations de Me Chardonnet, représentant la commune de Saint-Bonnet-de-Mure

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2004075_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

D, requérant, - les observations de Me Arnaud, représentant les sociétés Rosa et Bois Rosa, sociétés requérantes, - et les observations de Me Chardonnet, représentant la commune de Saint-Bonnet-de-Mure

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a182fd8cdc6046d473ac526

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mercredi 27 mai 2026 Par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-2 LRAR: Monsieur [P] [H] Mme [F] [C] Signif: -SAS BOIS

Source officielle
CC

comm

61372366cd5801467740946f

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

X..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société manufacture des Bois Massifs (MBM), demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Arnaud DUBOIS Bois de Chauffage

SIREN 904080876Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

18/06/2026

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Dépôts des comptes

ARNAUD BOIS

SIREN 314658345Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

15/05/2026

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Dépôts des comptes

Arnaud DUBOIS Bois de Chauffage

SIREN 904080876Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

04/05/2026

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Procédures collectives

ARNAUD, ACHAT, BOIS.(AAB)

SIREN 851271106Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

11/02/2026

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Dépôts des comptes

ARNAUD BOIS

SIREN 314658345Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

12/08/2025

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