Mme X... au sujet d'un chèque de 70 000 francs émis sur le compte bancaire de Gérard Y..., remis à Jean-Pierre X..., se présentaient au domicile de ce dernier, ... au Château d'Olonne ; que Mme Y... brisait

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 19 septembre 2007), qu'engagée le 13 septembre 1994, en qualité d'employée de magasin, par la société Brassart

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : U 21-25.608 Demandeur(s) : la société Brassart Rhône Alpes Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur

B A, représenté par Me Brassart, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 février 2024 par lequel le préfet

Jean-Claude X..., 2 / de Mme Françoise Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / de la SCI Armand Brossard, société civile immobilière, dont le siège est ..., 4 / du Syndicat des copropriétaires

l'établissement, le 15 février 2000, pour demander de nouvelles retouches ; que, devant le refus qui lui était opposé par la gérante, elle s'est emportée puis a lancé un vase posé sur le comptoir, lequel, en se brisant

Seize enfants, dont [F] [L], ont présenté des infections graves à la bactérie Escherichia coli, consécutives à la consommation de viande hachée élaborée par la Société économique bragarde dans des conditions

relative à la prise de contrôle exclusif de l’activité «surgelés» du groupe Brossard par la société Financière de Kiel (groupe Alfesca)

Mantion, Devillers, Dpaigne, Desarmenien, Landes, Graillot, Bonvalot, Bertheas, Salathe, Rouchosse, Lapisse, Sagot, Lafitte, Boche, Bornschlelgl, Fourcade, Castagnet, Metton, Granier, Gendraud, Jacques, Brassart

qu'affirme Joaquim X..., les policiers étaient parfaitement identifiables dans la mesure où il ressort des déclarations de Brahim Z... que " du fourgon sont sortis des individus et nous avons vu alors les brassards

bien public et la mise en danger d'autrui, le prévenu ne saurait sérieusement soutenir qu'il ne s'est pas rendu compte qu'il avait à faire à des policiers, alors que ces derniers avaient tous des brassards

TOSHIBA GLOBAL COMMERCE SOLUTIONS (FRANCE), représentant : Me Sophie BRASSART de l'ASSOCIATION Toison - Associés, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R087 Intimée : S.A.R.L

En sortie de barrage, le brassage de l'eau est impressionnant.

juridiction pour avoir : - à Prenois, 21 au mois de décembre 1991, en tout cas en Côte d'Or et depuis temps non couvert par la prescription : *violé la sépulture des défunts de la famille X... en brisant

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 août 2023, l'association Vélo 228 Finistère demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus implicite du maire de la commune de Brasparts

A B, représenté par Me Brassart, demande au tribunal à titre principal d'annuler l'arrêté du 10 février 2023 par lequel le préfet du Pas-de-Calais l'a obligé à quitter le territoire français sans délai

Cotte, - et les observations de Me Brassart, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

5ème chambre 2ème section N° RG 25/00324 N° Portalis 352J-W-B7I-C6UBS N° MINUTE : 2 Copies certifiées conformes - Me BRASSART

d'assises du Haut Rhin et la greffière de cette juridiction ; "aux motifs que le 13 juillet 1998, X... déposait plainte avec constitution de partie civile du chef de faux à l'encontre de Dominique Brodart

dirigeait vers cette localité ; qu'à l'entrée de la ville, au carrefour de la Libération, un dispositif d'interception se mettait en place ; que Laurent Z... et Bernard A..., en tenue civile, munis d'un brassard