FH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame Fabienne HERNANDEZ, assistée

63000 CLERMONT-FERRAND (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-63113-24-5201 du 19/08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CLERMONT-FERRAND) DEFENDERESSE Comparant,

Quatre enfants sont nés de cette union : - [C] [Y] [M], le 20 juillet 2017 à Clermont-Ferrand, - [X] [Y] [M], le 11 janvier 2019 à Clermont-Ferrand, - [U] [Y] [M], le 15 janvier 2021 à Clermont-Ferrand

Par acte du 23 Septembre 2008, le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] a appelé en garantie Monsieur [N] [H] et la scp Le Du Brunet.

BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur [O] [M], assisté de Madame Sophie

demande de la société Dischamp, l'arrêt relève qu'il n'est fourni à la Cour aucun document, quel qu'il soit, émanant des autorités compétentes, soit de la Direction régionale des douanes de Clermont-Ferrand

siège est 25 B, avenue commandant Domont à Gap (Hautes-Alpes), défenderesse à la cassation ; En présence de : 1 / la SCEA de Fouquet, 2 / la CUMA du Petit Logisson, 3 / la SCEA d'Aubeire-Brunet

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° G 89-40.130 formé par la Chambre d'agriculture du Puy-de-Dôme, dont le siège social est à Clermont-Ferrand

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° G 89-40.130 formé par la Chambre d'agriculture du Puy-de-Dôme, dont le siège social est à Clermont-Ferrand

BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie

Mme Catherine X... épouse Y... 3, bis rue du Puy Martel 63100 CLERMONT- FERRAND représentés par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistés de Me POGLIANI substituant la SCP BRUNET BILLY BOISSIER

JMH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assistée de Mme Céline

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Giuseppe FERRARO 2. 12783/10 Bianco and Others v.

CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 10 Avril 2025 Julien FERRAND

Roland X..., demeurant à 1180 Bruxelles Uccle (Belgique), 107, avenue A.

Il réside à Bruxelles (Belgique).   Le 16   juin   1994 à 18 h 30, le requérant fut impliqué dans un accident de la circulation.

BM/SB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame

GOZARD Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 21.09.2005 par le Tribunal T.G.I. de Clermont-Ferrand ENTRE : M.

Régis Godrie, demeurant Domaine de Brunet Loctoucau, 33600 Pessac, 10°/ de Mme Odette Duchat, demeurant Résidence Hélianthe, Carrefour d'Hélianthe, 64200 Biarritz, 11°/ de M.