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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f8e
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Décembre 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Janvier 2015, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ff5
10 février 2015
10 février 2015
Bruno GENDROT, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Janvier 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Février 2015, par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92088
24 février 2015
24 février 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Janvier 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 24 Février 2015, par mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92141
10 mars 2015
10 mars 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Février 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Mars 2015, par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275e
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Bruno GENDROT, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 23 Juin 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 22 Septembre 2015, par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929fb
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 13 Octobre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Novembre 2015, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf9
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24 Novembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 12 Janvier 2016, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94600
8 juillet 2019
8 juillet 2019
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24 Juin 2019 ORDONNANCE : Réputée contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Juillet 2019, par mise
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030642956
27 mai 2015
27 mai 2015
suivante : 1° Sous le n° 382256, par une requête, enregistrée le 4 juillet 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, les commune de Caluire-et-Cuire, Cours-la-ville, Gleize, Oullins, Mornant, Mions
Source officielleChambre 03
69f5fcddcdc6046d4753e227
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Bruno JARDIN, Juges.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a2
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Bruno Né le 24 décembre 1953 à CHALONS SUR MARNE (51) Fils de Antoine et Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b00f
28 mars 2008
28 mars 2008
Par ailleurs, Dominique X... explique que la minoration qu' il a subie à tort sur sa rémunération a généré une minoration de sa pension de retraite complémentaire (dite " retraite chapeau "), cette situation
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfad
5 avril 2011
5 avril 2011
La société IFB FRANCE a procédé au licenciement de messieurs Alain Y..., Richard Z... et Bruno A... les 27 et 28 septembre 2010 et a assigné la société ATM GLOBAL LOGISTICS (FRANCE) devant le juge des
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911c3
25 février 2014
25 février 2014
DE TAXE DU 25 FEVRIER 2014 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Marie-Noëlle KARAMOUR, lors des débats et de Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f87
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Décembre 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Janvier 2015, par mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91ffb
10 février 2015
10 février 2015
Bruno GENDROT, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Janvier 2015 ORDONNANCE : Réputée contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Février 2015, par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9207e
24 février 2015
24 février 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 27 Janvier 2015 ORDONNANCE : Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du 24 Février 2015, par
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92714
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juin 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Septembre 2015, par mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92716
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juin 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Septembre 2015, par mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92717
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juin 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Septembre 2015, par mise à
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MIONNET, Bruno, Yves
07/10/2025
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BRUNO MIONNET, MIONNET, Bruno, Yves
12/11/2020
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BOUCHERIE MIONNET, MIONNET, Frédéric, Bruno, Serge
16/04/2008
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BOUCHERIE MIONNET, MIONNET, SERGENT, HAUDIQUET, Frédéric, Bruno, Serge, Régis, Marie-France
18/03/2008
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