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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f68
19 décembre 2013
Greffier lors des débats: Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7e
7 décembre 2011
AJACCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Ariane CUCCHI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, INTIMEE : Madame Marie Cécile
CHAMBRE SOCIALE B
63cb92dd9c02507c9078ddaa
20 janvier 2023
[W] [I] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Marie-cécile BAYLE, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Alice CABRERA, avocat plaidant inscrit au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
4e chambre civile
644229b4d2fa6fd0f8040361
20 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.
6253caa8bd3db21cbdd8bac4
6 mars 2008
- Sur le divorce Pour établir la réalité des griefs qu'il reproche à sa femme, M X... produit des témoignages de proches ou d'amis ; Mme Cécile C... admet qu'il lui " est difficile de témoigner précisément
2e chambre cab. 2 - DIV
67097a1c06866c0645d45058
10 octobre 2024
Monsieur [Z] [P] né le [Date naissance 6] 1992 à [Localité 31] Chez Monsieur et Madame [A] [P] [Adresse 10] [Localité 15] DEFENDEUR : représenté par Me Sarah TAIEB, avocat au barreau de MEAUX Nous, Cécile
Ch civ. 1-4 copropriété
6710aa7bbe64d7e510245240
16 octobre 2024
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Cécile
9ème chambre 1ère section
69cd6aa2cdc6046d47c75eb7
1 avril 2026
IMMO [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Jacques TORIEL de la SCP TORIEL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0306 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile
Pôle 6 - Chambre 11
60375c15c32b6c39a9e8b71d
3 avril 2015
PARIS, toque : P0172 INTIME Monsieur [N] [F] né le [Date naissance 1]/1974 à [Localité 1] [Adresse 1] représenté par Me Alain JANCOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1006 substitué par Me Cécile
6253cd31bd3db21cbdd928cf
21 octobre 2015
Joseph B...et Melle Cécile Marie Luce C...le 13 février 2003 (vente publiée à Ajaccio le 3 mars 2003, volume 03p no1311).
6253cc3fbd3db21cbdd8f9bc
17 juillet 2012
substituant maître Valérie SCETBON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA MAYENNE 37 boulevard Montmorency 53084 LAVAL CEDEX 09 représentée par madame Cécile
Référés civils
687154e0d395d6ba9f2a0c92
1 juillet 2025
Adresse 6] non comparante, ni représentée Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE ALPES ès-qualités d’assureur de la société BMT, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Laure-cécile
Pôle 4 - Chambre 3
5fdbe77276eb240825d641f3
17 janvier 2019
1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [R] [H] épouse [N] Née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés et ayant pour avocat plaidant Me Cécile
2ème Chambre
DTA_2402476_20251015
15 octobre 2025
litige, qui consiste en la réalisation d’un immeuble de 15 logements en R+2+combles, reprend les éléments de l’architecture locale traditionnelle, tels que les toitures à plusieurs pans en tuiles vieillis
6253cc42bd3db21cbdd8fa12
26 juillet 2012
Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 26 Juillet 2012, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Chantal GAUDINO, Président et Cécile
6253cc95bd3db21cbdd90942
13 juin 2013
Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, après que le délibéré a été prorogé à l'audience
Chambre 3 cab 03 D
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16 juillet 2024
cab 03 D N° RG 19/06628 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UCQP Jugement du 16 Juillet 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Thierry BONNET de la SELARL ANCEO - 107 Maître Cécile
2e chambre sociale
6a0e9d8acdc6046d47661a27
20 mai 2026
[W], qui l'avait menacé en ces termes : 'je suis chez moi et le premier qui viendra me faire chier se prendra un coup de fusil.
Chambre 1-4
5fe1d82ad0bac9346986460d
17 décembre 2020
représentés par Me Corinne TOMAS-BEZER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Cécile CRISANTI, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-*
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Cécile RODRIGUEZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE
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RISTRETTO, CURINGA, Sandrine, Marie, Cécile, Catherine, VIEIRA
24/12/2008
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