siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : #P0483 substituée par Maitre Cécile

Viera de X... et de la compagnie Sud Castrassur, de la SCP Ghestin, avocat de Mlle Y..., les conclusions de M.

J'attendrai ça viendra ou ne viendra pas, sans doute jamais comme tu me l'as dit il y a longtemps mais je suis prêt » ; qu'un mail du 2 juin 2011 évoquait les problèmes de santé rencontrés par M.

Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ali X... coupable des faits qui lui étaient reprochés ; "aux motifs qu' " il résulte des éléments du dossier et des débats que Cécile

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 17/01526 - N° Portalis DBVB-V-B7B-75KC Mme [W] [F] [D] [S] Représentant : Me Cécile GIORGINI, avocat au

IARD ASSURANCES MUTUELLES en ualité d’assureur de la société VPIRES Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Laure-Cécile

protection de PARIS - RG n° 22/01965 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

d'AIX-EN-PROVENCE Mme [L] [V] épouse [S] Représentant : Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL de la SCP PASCAL - CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z], [J], [R] [V] Représentant : Me Cécile

l'exécution de PARIS - RG n° 23/81890 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

protection de PARIS - RG n° 22/09484 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

francs - Marc Z... 30.000,00 francs 2. préjudices économiques : - Cécile Y... veuve Z... 781.502,61 francs - Benjamin Z... 165.681,20 francs - Andréane Z... 185.403,09 francs 3.

02971 - N° Portalis DB3R-W-B7J-2PKY AFFAIRE : [P] [G] / [Z] [H] Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile

2023 - TJ de MEAUX - RG n° 21/00792 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

SARL SEM Dont le siège social est : [Adresse 11] [Adresse 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Marie-Cécile

EXPRO, JCP de CRETEIL - RG n° 20/03168 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

[D] [M] de la SCP [M]-BAGNOLI & ASSOCIÉS) CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Cécile

SECTION 2 ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08445 Jugement (No 10/ 02092) rendu le 08 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/ VV APPELANTE Madame Cécile

L’expert a constaté que l’altération des sols liée à l’usure et au vieillissement (points qui ont fait l’objet de constats par photos, ainsi qu’indiqué dans le rapport) sont relativement limités en comparaison

des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de Lyon, Tribunal de proximité de Villeurbanne tenue le 03 Avril 2026, sous la présidence de BARRET Florence, Président, assistée de CHARTON Cécile

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 662 031 665 [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée de Me Cécile