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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bastia
DTA_2501107_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 28 juillet 2025, le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, demande au juge des référés, sur le fondement du troisième alinéa de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501139_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au préfet de la Corse-du-Sud, à la commune de Porto-Vecchio et à M. B C.
Source officielleChambre 2-4
6364ba1ce405357f749ea486
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 26 Octobre 2022.
Source officielleREFERES 2ème Section
6975eaddcdc6046d47a59286
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleREFERES 2ème Section
6976b641cdc6046d47b6d189
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleREFERES 2ème Section
696e8230cdc6046d47e9ab4d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f72
1 avril 2004
1 avril 2004
Selon la mère de Céline X..., Marie-Françoise LANNAUD, épouse E..., Daniel X... avait été un père violent et maltraitant envers sa fille : alors que Céline n'avait que 2 mois, Daniel X... avait porté
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501185_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée au préfet de la Corse-du-Sud, à la commune de Lecci et à M. B C.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501187_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée au préfet de la Corse-du-Sud, à la commune de Sotta et à M. C B.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452585.20220202
2 février 2022
2 février 2022
pour pollution non domestique de l'eau au titre de l'année 2015 qui lui a été réclamée par un titre exécutoire émis 12 septembre 2016 par le directeur général de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Source officielleChambre 2
DTA_2202604_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Par son décret du 29 septembre 2021, le législateur a entendu scinder ce corps en deux corps distincts constitués, d'une part, des aides-soignants, agents de catégorie B et, d'autre part des aides médico-psychologiques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10958
16 novembre 2022
16 novembre 2022
E3 Cortex et la condamne à payer à M.
Source officielleChambre 2
DTA_2202605_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Par son décret du 29 septembre 2021, le législateur a entendu scinder ce corps en deux corps distincts constitués, d'une part, des aides-soignants, agents de catégorie B et, d'autre part des aides médico-psychologiques
Source officielleChambre 2
DTA_2202606_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Par son décret du 29 septembre 2021, le législateur a entendu scinder ce corps en deux corps distincts constitués, d'une part, des aides-soignants, agents de catégorie B et, d'autre part des aides médico-psychologiques
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1102JUD003338496
2 novembre 2004
2 novembre 2004
Le torse était vêtu d'une veste noire, d'un pull gris, d'une chemise à carreaux et d'un maillot de corps blanc. Les mains étaient attachées dans le dos avec de la corde en nylon rouge.
Source officielleciv3
6137224dcd580146773fbdde
5 avril 1995
5 avril 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires Hameau de Curzo à Corbara (Corse), agissant
Source officielleciv3
6137224dcd580146773fbde6
5 avril 1995
5 avril 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du Hameau de Curzo à Corbara (Corse),
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2201620_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Celik La République mande et ordonne au préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60395
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 24-20.109 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Corse Avocat(s) : la SCP
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02957
8 novembre 2017
8 novembre 2017
chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle BOUTET et HOURDEAUX, de la société civile professionnelle CELICE
Source officiellePage 4 sur 166
La Ferme du Val Saint-Martin, CORBERAND, Céline, Marie, Sylviane, ABRAHAM
30/04/2022
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Les pépites d'Elise, MAUBANT, Elise, Céline, Lucille, CORBEL
18/10/2020
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Les pépites d'Elise, MAUBANT, Elise, Céline, Lucille, CORBEL
23/06/2020
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DELANOE, Céline, Marie, CORBES
20/08/2010
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Café Au Corbeau, KEMPF, Denise, Marie, Céline, SCHULTZ
04/11/2009
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