à destination de la clientèle du camping.

Jean-Paul et Patrice X... réalisent des photographies de coiffure publiées dans la revue Casting éditée par la société Visuel Plus, titulaire de la marque "Casting", déposée le 3 décembre 1991 et enregistrée

à proximité de la plage d'Erbaghiu ont été soudainement et brutalement réveillés par Paul X... protestant contre ce "camping sauvage"; que, selon les époux B..., le jeune homme est entré dans leur véhicule

S..., prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement de la société Camping du bord de mer, défenderesse à la cassation.

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Vannes, 28 avril 2022), après avoir annulé la réservation d'un hébergement dans le camping exploité par M. [S], Mme [P] et M.

Il fonde sa prétention financière sur la valeur vénale, mais également les travaux réalisés sur l'emplacement du camping, et les frais accessoires du prêt d'acquisition.

Eliane Y..., aucun élément du dossier ne permet de dire qu'ils aient participé à une mise en scène de l'accident et qu'il ne peut leur être reproché aucun fait de complicité, le maquillage éventuel du camping-car

étaient interdits; que cette interdiction ne visait pas seulement les terrains de camping ou de caravaning mais concernait tout stationnement de caravanes ou installation de tentes, ce qui excluait la

[K] [M] et la société Camping de la plage et du bord de mer, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 mai 2025 où étaient présents M.

Z... a donné à bail, en 1989, à Mme Y... un local situé dans un terrain de camping qu'il exploite, en vue d'y exercer l'activité d'alimentation générale, bazar et journaux; que, le 4 avril 1993, Mme Y.

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 juillet 2023), la société Les Ormeaux, qui a pour activité l'exploitation d'un camping, et la société Hubeo, sa présidente, ont assigné M.

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 juin 1999, qui, pour exploitation d'un terrain de camping sans autorisation et avant l'obtention d'un certificat d'achèvement

pour le camping du "Lustou" (...) ; que l'intention frauduleuse de Jean Z..., qui apparaissait clairement avoir agi en l'espèce pour nuire à son adversaire politique, est pleinement établie..." ; "

à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 novembre 1998) que la société Domaine des Plantas a assigné Mme Y... pour obtenir l'annulation, ou la réfaction, de la vente d'un camping

Les Canöes, de respecter l'arrêté du 25 octobre 1995 modifié par arrêté du 24 janvier 1997 portant fermeture de ce camping, et de fermer l'accès du public au camping dans un délai d'un mois à compter

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Camping de La Hulotte, société à responsabilité limitée

(les acheteurs) ont acquis de la société Camping-cars Narbonne loisirs, devenue la société Sodev (le vendeur), un véhicule neuf fabriqué par la société Bürstner (le fabricant), qui leur a été livré au

; que la recette théorique annuelle et la recette réelle ; que l'adaptation de la méthode hôtelière pour un camping revient à interroger en quoi consiste s'agissant des campings, la notion de recette

La société Camping de la Pointe Saint-Gilles ayant refusé de régler cette facture, la société Leost informatique l'a assignée en paiement.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 29 avril 1997), statuant en référé, que la commune de Villard-de-Lans, propriétaire d'un terrain de camping