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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
6811aeb081f47e994feb2669
29 avril 2025
29 avril 2025
[Localité 15] 00 ha 00 a 34 ca AB 606 [Adresse 5] 00 ha 47 a 85 ca 3) Un ensemble de terrains situé de l'autre côté du ruisseau « Le Merdanson » et une parcelle à usage d'escalier
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55894
2 octobre 2000
2 octobre 2000
1, of the Convention; - held that the Government of the respondent State was to pay the applicant, within three months from the date in which the judgment becomes final, 3 000 000 Portuguese escudos
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301167
15 octobre 2013
15 octobre 2013
le précédent propriétaire de la parcelle E 156 bénéficiait d'un droit de passage sur la parcelle 156, tant à pied qu'avec un véhicule utilitaire, l'entrée dans cette parcelle se faisant au pied de l'escalier
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
627f48e5551627057d32e096
13 mai 2022
13 mai 2022
APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Camille
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04306_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Il a déposé, le 6 septembre 2018, une déclaration préalable de travaux en vue de la construction d'une terrasse desservie par un escalier extérieur.
Source officielle2ème CH - Section 1
65af6c30b6c6260008b53288
22 janvier 2024
22 janvier 2024
01/2007 immatriculée au RCS de Paris sous le n° 491 471 421 prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité dit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Camille
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2302469_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
situé au 3ème étage, sans ascenseur, qui est inadapté en raison des pathologies dont elle souffre, attestées par les certificats médicaux produits, rendant très éprouvante la montée quotidienne des escaliers
Source officiellecr
6079a8b59ba5988459c4ea93
19 janvier 1967
19 janvier 1967
(CAMILLE), 2° FEMME Y..., EPOUSE X... (COLETTE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 18 MAI 1966, QUI A CONDAMNE X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6438f346a942a604f5e937f1
13 avril 2023
13 avril 2023
président Madame Muriel Durand, président au lieu et place de Madame Catherine Lefort, conseiller régulièrement empêché Monsieur Raphaël Trarieux, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Camille
Source officielleciv1
61372126cd580146773f15e3
13 décembre 1989
13 décembre 1989
D'ESPEUILLES, née Nadège A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6868b37375a2d196dbc19121
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[I] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Camille TERRIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0702 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 804 et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01207_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Par une décision du 7 mars 2019, le conseil de discipline du lycée Camille Guérin à Poitiers a prononcé à l'encontre de M.
Source officielleChambre sociale section 3
6348ff5163d497adffda3f03
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Décembre 2018 - RG n° 2017.0357 COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 3 ARRET DU 13 OCTOBRE 2022 APPELANTE : S.A.S. [3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Camille-Frédéric
Source officielleChambre des référés
69fe4fb6cdc6046d471751af
6 janvier 2026
6 janvier 2026
novembre 2025 Entre Monsieur [I] [L] né le [Date naissance 1] 1962 à , demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Jean philippe BATTINI, avocat au barreau d’AJACCIO Ayant pour avocat plaidant Maître Camille
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf82b128a2997685704
4 avril 2025
4 avril 2025
CARSAT DU LANGUEDOC ROUSSILLON Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [6] - CARSAT DU LANGUEDOC ROUSSILLON - Me Hélène CAMIER
Source officielleLoyers commerciaux
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25 avril 2024
25 avril 2024
H&C IMMOBILIER [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Anne LEFORT, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #P0547 COMPOSITION DU TRIBUNAL Maïa ESCRIVE, Vice-présidente,
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61635de8683f470e3416dc4a
3 juin 2011
3 juin 2011
-signé par Monsieur Jean-Louis MAZIERES, président et par Mademoiselle Camille RENOUX, greffier. ********** Mme [M], maître de l'ouvrage a confié à M [B], artisan maçon sous la maîtrise d'oeuvre
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e29cdc6046d472e2a73
28 avril 2026
28 avril 2026
Les deux lots sont réunis par un escalier intérieur installé par un précédent propriétaire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61631c5548f63659ca90a5f6
7 octobre 2011
7 octobre 2011
composée de : Monsieur Jean-Louis MAZIERES, Président Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Camille
Source officielleLoyers commerciaux
670eb2921c3411ff34535b4d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SCI ARSIT [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître André GUILLEMAIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0102 COMPOSITION DU TRIBUNAL Maïa ESCRIVE, Vice-présidente, Juge
Source officiellePage 4 sur 16