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151 résultats pour « Camille GOUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

66a33c2a02a12a235bae6d56

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

10, ' Réfection toiture face arrière et face avant et mise en place de gouttières sur le bâtiment numéro 11, ' Réfection toiture entière, changement du linteau de l'entrée et mise en place de gouttières

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2102306_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

seront réalisées sous les ombrières nécessiteront un prélèvement sur la ressource en eau par un puits existant et les documents joints décrivent l'utilisation du puits existant pour un arrosage de type goutte

Source officielle
TJ

REFERES

68658bc272b7e1b6bf1de59c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Mme [R] [J], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marie BLANCHARD, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat postulant, et par Me Camille

Source officielle
TJ

12CH JCTX Civil - 10000 €

69d82990cdc6046d47b2e947

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

demeurant [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Guillaume CORMIER de la SELARL SYNELIS AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Julie BESNARD GREFFIER : Camille

Source officielle
TJ

Référés

678578ebaaacbea0fe684ca2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

par Maître Patrice ITTAH de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0120 DEFENDERESSES CENTRE DENTAIRE DE [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Camille

Source officielle
CC

soc

6137234dcd58014677408006

Cassation

1 juillet 1999

1 juillet 1999

Bernard I..., domicilié Cours Bellevue, 19, ..., 2 / de la Caisse mutuelle régionale (CMR) des Pays de Loire, dont le siège est ..., 3 / de la CAMPL Provinces, dont le siège est ...

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6584912ce41137cbf9fc8411

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Cet esthétisme est d’ailleurs renforcé par cet aspect monobloc, profilé qui semble rappeler la forme d’une goutte d’eau.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f9536d9e13277d6e3964

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

FRA-MA-PIZZ prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 4 rue Olympe de Gouges 92230 GENNEVILLIERS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caadcb8dca058e3e7cdf

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre, et par Mme Camille MOLINA, Greffière.

Source officielle
TJ

Première Chambre

696aa667cdc6046d479314b5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille DESENCLOS, Greffier.

Source officielle
TJ

Première Chambre

67eee64eb848dd6814c62bb1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille DESENCLOS Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63c256db0bfda47c900760e9

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Kaltoum GACHI, avocat au barreau de ROUEN, toque : 45 INTIMEE CPAM 77 - SEINE ET MARNE [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Camille

Source officielle
CC

soc

613723b4cd5801467740d2a4

Cassation

7 décembre 2000

7 décembre 2000

est ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er décembre 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Montpellier, au profit de la Caisse d'assurance maladie des professions libérales (CAMPL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162b62047859723647203ff

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

son nom propre qu'en qualité d'ayant droit de son concubin Monsieur [T] [J], et représentant sa fille [B] [J], ayant droit de son père Monsieur [T] [J] [Adresse 7] [Localité 13] représentée par Me Camille

Source officielle
CC

comm

6137225bcd580146773fc499

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Léonard Colussi, demeurant lieudit Caville à Bergerac (Dordogne), 30 / de la société Maussire et Reclus, société anonyme, dont le siège social est 1, rue Leconte de Lisle à Bergerac (Dordogne), 31

Source officielle
TJ

Première Chambre

6866df23d33109fd079b4521

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille DESENCLOS, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8cb0d41e0057d43e409

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 18/00883 - N° Portalis DBVX-V-B7C-LQI6 SAS LPCR GOUPE C/ [N] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf9c

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

SA ICF SUD EST MÉDITERRANÉE, venant aux droits de la SOCIÉTÉ HLM MÉDITERRANÉE, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 3 Boulevard Camille

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6970e5fccdc6046d471f3bf5

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DU PREAU agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Hélène CAMIER

Source officielle
CC

soc

61372284cd580146773fdea3

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Manche, dont le siège est Montée du Bois André, 50000 Saint-Lô, 2 / de la Caisse d'assurance maladie des professions libérales (CAMPL

Source officielle